Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0010Urbanisme - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 14 277 m² représentant l'îlot A7 pour partie et développant une SHON prévisionnelle de 6 892 m² au Conseil Général de la Gironde pour la…
- N° 2011-0011Urbanisme - MERIGNAC - ZAC « Centre Ville » - Ilot 3 - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur BMA - Autorisation - Décisions
- N° 2011-0012Urbanisme - BORDEAUX METROPOLE 3.0 - Appel à projets « Petits fonciers pour grands Projets » - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2011-0013Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2009-2011 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2011-0014Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Surveillance et maintenance des installations de captage, de distribution et d'incinération du biogaz sur le site du CET du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0015Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Extension et renforcement du réseau à l'Est de Lormont - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0016Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/2014 - Marché de travaux de voirie et d'aménagement urbains dans la Commune de Bordeaux pour les lignes B secteur Claveau et C secteur Le Lac (VRD303) - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2011-0017Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne A (Mérignac) (VRD301) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0018Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/2014 - Marché de travaux de voirie et d'aménagement urbains pour la ligne A dans la commune de Mérignac, de l'avenue du Truc à l'avenue de Magudas (VRD302) - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2011-0019Transports et Déplacements - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés n° 06146U, 06148U, 06149U, 06150U, 06151U, 06153U, 06155U, 06156U, - 08245U, 08246U, 08247U,…
- N° 2011-0020Finances - Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et efficacité énergétique - Cofinancements FEDER et ADEME - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0021Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0022Urbanisme - Commune de Bassens - Subvention exceptionnelle dans le cadre du rachat d'un logement individuel appartenant au PACT de la Gironde situé 8, rue de la Pomme d'Or - Année 2011
- N° 2011-0023Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Cession d'un terrain de 30 288 m2 à la Fondation Médecins Sans Frontières pour la réalisation de l'extension de MSF Logistique - Montant TTC de la cession - Décisions.
- N° 2011-0024Economie, Attractivité et Relations Internationales - Amélioration de la desserte des zones d'activités de Bègles et Villenave d'Ornon. - Projet de la Goutte d'Eau. - Réalisation d'un giratoire dénivelé rue des Frères Lumière et des voies de…
- N° 2011-0025Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre -Plan d'actions et budget 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0026Economie, Attractivité et Relations Internationales - St Médard en Jalles - Aéroparc - SAS Catherineau - Extension - Décision - Autorisation
- N° 2011-0027Finances - Exercice 2010 - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0028Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2010 - Décision
- N° 2011-0029Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, résidence Beauregard, - lieu-dit "Beauregard", rue Ampère - Emprunts principaux de 881.023 Â et 1.843.146 Â, du type…
- N° 2011-0030Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs, résidence Beauregard, - lieu-dit "Beauregard", rue Ampère - Emprunts principaux de 315.018 Â et 653.681 Â, du type PLAI,…
- N° 2011-0031Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "L'Avant Scène", - à l'angle des rues Duret et Joséphine - Emprunts principaux de 268.052 Â et 1.080.611 Â,…
- N° 2011-0032Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, résidence "L'Avant Scène", - à l'angle des rues Duret et Joséphine - Emprunts principaux de 70.605 Â et 143.839 Â, du…
- N° 2011-0033Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sécheries-Kallistos", rue Calixte Camelle - Emprunts principaux de 746.425 Â et 1.582.653 Â, du type…
- N° 2011-0034Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, secteur Terre Sud, îlot 3.2, bâtiment C, rue Louis-Denis Mallet - Emprunts principaux de 532.761 Â et 2.880.941 Â, du type…