Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0083Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Réalisation des infrastructures de voie ferrée et de caténaires (ligne aérienne de contact) - Communes de Pessac (ligne B) et de Bègles (ligne C) (TRAM 302) - Appel d'offres…
- N° 2011-0084Sans Commission - Plan Climat territorial de la Cub - Adoption du plan d'actions - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0086Urbanisme - BORDEAUX - ZAC " Ravesies secteur nord" - Vente d'une SHON supplémentaire de 700 m² sur un terrain représentant l'îlot 16A d'une superficie approximative de 2 630 m² à la société Eiffage - Actualisation du montant de la TVA immobilière…
- N° 2011-0087Urbanisme - Marché public de prestations intellectuelles : Bordeaux PAE des Bassins à Flot - Assistance à la définition et à la coordination d'un projet urbain - Marché n°09305U - Passation d'un avenant modifiant le montant maximal initialement…
- N° 2011-0088Urbanisme - PAE des Bassins à Flot à Bordeaux - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du projet urbain et la cohérence des espaces publics - Décisions
- N° 2011-0089Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2010 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0090Transports et Déplacements - Transports scolaires - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation - et l'exploitation en régie de circuits par la Commune de Villenave d'Ornon - Avenant n°1
- N° 2011-0091Urbanisme - Commune de Saint Aubin de Médoc - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 9 logements financés en PLUS-CD situés "Résidence les Magnolias" - Chemin de la Haude - Année 2011
- N° 2011-0092Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Nouvelle Economie Durable NEED 2011 - 24 mars 2011 - Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0093Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - NAVAL MEETINGS 2011 - 16 et 17 mars 2011 au Palais des congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2011-0094Sans Commission - Mise en oeuvre d'une politique d'urbanisme commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Adoption d'une Charte d'urbanisme commercial - Autorisation
- N° 2011-0095Sans Commission - Grand Port Maritime de Bordeaux - Contrat d'objectifs avec la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2011-0096Economie, Attractivité et Relations Internationales - Etude stratégique sur les relations entre aéroport et territoire dans le cadre d'un développement de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac - Convention de financement - décision - autorisation -
- N° 2011-0097Finances - Budget Annexe Parcs de Stationnement - Suppression - Décision.
- N° 2011-0098Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif appartenant au PACT de la Gironde et situé 8, rue de la Pomme d'Or - Emprunt principal de 52.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0099Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunts principaux de 163.056 Â et 894.785 Â - Garantie -…
- N° 2011-0100Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 52 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunts principaux de 753.505 Â et 5.275.968 Â - Garantie -…
- N° 2011-0101Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs financés par un PLAI et situés rue du Docteur Schweitzer, résidence "Les Jardins de Courréjan" -…
- N° 2011-0102Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue du Docteur Schweitzer, résidence "Les Jardins de Courréjan" -…
- N° 2011-0103Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe locale d'équipement 2010. Répartition - Autorisation
- N° 2011-0104Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont "Bacalan Bastide" - Souscription police d'assurance "Garantie Dommages" - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0105Fonctionnement et Administration Générale - Modalités de restaurations agents affectés au sein des Directions Territoriales - Décision - Autorisation
- N° 2011-0106Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé de mission Commande Artistique - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0107Fonctionnement et Administration Générale - Poste de responsable de la cellule de coordination du projet eau et assainissement à l'Inspection Générale et Audit - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0108Fonctionnement et Administration Générale - Régime de travail de l'unité sécurité de l'Hôtel Communautaire - Mise en place de mesures d'amélioration de son fonctionnement - Adoption d'un règlement intérieur - Décision