Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0226Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 11 mars 2011 au Japon.
- N° 3_PVA-20110325Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2011
- N° 2011-0060Sans Commission - Modification de la composition des commissions ordinaires - Désignations
- N° 2011-0061Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de cales en terre cuite 2011/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0062Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - SAINT AUBIN DE MEDOC - Route du Tronquet - Chemin de la Tuilerie - Aménagement général de voirie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0063Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, février 2011 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0064Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - Marché n° 09109U - Avenant n° 1 - Autorisation.
- N° 2011-0065Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Avenue du Général Leclerc (rue de la Californie - rue de la Poudrière) - Marché 09295U - Avenant n° 1 - Autorisation.
- N° 2011-0066Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - TALENCE - Aménagement de la place Espeleta - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2011-0067Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Prestations de communication - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature des lots 4, 5 et 9
- N° 2011-0068Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0069Urbanisme - "50 000 logements nouveaux autour des axes de transports publics" : Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Désignation
- N° 2011-0070Urbanisme - BRUGES - secteur Ausone - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Décision - Autorisation
- N° 2011-0071Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Avenant n°1 à la Convention de Mandat CUB/AQUITANIS pour la réalisation d'équipements publics d'Interêt Général - Approbation - Autorisation-
- N° 2011-0072Urbanisme - Bègles - ZAC quartier de la mairie - Secteur des Sècheries - Modification du dossier de création-réalisation - Lancement de la concertation et modalités-Décisions
- N° 2011-0073Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des QUAIS - MARCHES PUBLICS - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION - DECISION
- N° 2011-0074Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Avenant n°1 à la Convention de Mandat CUB/AQUITANIS pour la réalisation d'équipements publics d'Interêt Général - Approbation - Autorisation-
- N° 2011-0075Urbanisme - PESSAC - PAE de l'éco-quartier du Pontet - Déclaration sans objet de la concertation ouverte en 1997 - Ouverture d'une concertation relative au programme des équipements publics d'infrastructure - Décision - Autorisation
- N° 2011-0076Urbanisme - Marchés Publics - PESSAC - secteur Chappement Lucildo - Réalisation d'une étude pré-opérationnelle d'urbanisme - Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0077Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification des délais de vérification des projets de décomptes - Répartition des honoraires de maîtrise - Avenant n°3 - Autorisation
- N° 2011-0078Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention de collecte d'un bac enterré à Saint Aubin de Médoc - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation
- N° 2011-0079Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Commune de Pessac - Site du Bourgailh - Convention d'accès et de gestion conclue entre la Communauté Urbaine et la Mairie de Pessac - Autorisation de signature
- N° 2011-0080Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème phase - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la phase 3 - Construction de parcs de stationnement - Conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation -…
- N° 2011-0081Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère Phase - Marché de travaux pour la substitution du revêtement gazon sur la plateforme du tramway - Marché n°10 150 U - Prestations supplémentaires - Avenant n°1
- N° 2011-0082Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Travaux d'espaces verts pour les aménagements urbains du tramway (VERT 302) - Appel d'offres ouvert - Autorisation