Documents du Conseil

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet d'aire de grands passages secteur Marchegay - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Eysines secteur du Pinsan - Projet de jardin des loisirs - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Complexe sportif deThouars - Projet de couverture de terrains de tennis - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Déplacement de l'ETSM (école talençaise de sports motorisés) - ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Saint Aubin de médoc - Projet de centre technique municipal - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Recomposition coeur d'îlot résidence Yser - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Lormont - Projet d'extension de la maison des sports des Iris - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - Opération de restructuration du groupe scolaire Albert Le Grand - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - PNRQAD - Opération de reconversion de l'îlot des Remparts et de l'îlot Lentillac - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Pessac - Opération écoquartier de l'Artigon - Réalisation d'une liaison cyclable - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -

Transports et Déplacements - Présentation du rapport "Stationnement" année 2010

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie Autonome du M.I.N - Compte financier de l'exercice 2010 - - Section investissements - Section exploitation - Balance générale - - Bilan - Compte de résultat - Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir- Rapport d'activité et compte financier 2010 - Adoption

Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole d'échange foncier Gironde Habitat CUB - Décisions

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A. Acquisition des emprises sur les parcelles appartenant aux consorts ATTIE sises avenue des Frères Robinson. Indemnisation - Autorisations

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway phase 3 ligne A - Indemnisation de Madame NORTIER pour résiliation de bail commercial et libération des lieux qu'elle occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A, Indemnisation de Monsieur Lionel PERINELLE pour résiliation de bail professionnel et libération des locaux qu'il occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 85 avenue du Stade, cadastré AE 6 et 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues de Peychotte et des Eyquems - Rétrocession à la SCICV SANGOL 2 - Modification de la délibération communautaire n° 2010/0035 - Décision

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2010 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2010 - Communication

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2010 - Présentation

Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 5 - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation

Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation -