Documents du Conseil

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 43 logements individuels locatifs, résidence "Les Diversités", rues Binaud et Prunier/avenue Emile Counord - Emprunt complémentaire de 690.000 € auprès du Crédit Foncier de…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 36, cité Peyronneaud, 6, rue Deyme et 37, rue Mozart - Emprunts principaux de…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Square Saint-Germain" située quartier "Génicart" - Emprunt principal de 787.500 € - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Requalification du parking de la résidence "Saint-Hilaire" située quartier "Génicart" - Emprunt principal de 1.078.934 € - Garantie - Autorisation

Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 121 logements locatifs, dont 113 collectifs et 8 individuels, "Domaine de Baugé", 83, chemin Gaston -…

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Sans Commission - Association Laique du Prado - Versement Transport - Abrogation de l'exonération- Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Stabilisation des effectifs - Adoption du tableau des effectifs permanents

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local d'hébergement et d'infrastructures de télécommunications dans la ZAC Ravezies Nord à Bordeaux - Convention- Signature -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Contrôles techniques obligatoires des bâtiments cédés par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 10156R - lot n° 4 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2011 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Frais de représentation de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de M. le directeur de cabinet - Fixation de la dotation 2011- Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables à partir du 1er février 2011 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des moyens généraux- Fournitures de mobiliers de bureau en verre et de mobiliers scolaires - Appel d'offres ouvert - AUTORISATION

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité des bâtiments communautaires lot 5 serrurerie- Marché n° 10088R- Avenant n° 1- AUTORISATION

Transports et Déplacements - Enquête Marchandises en Ville - Conventions attributives de subventions du CRA, du CG33, - de la CCIB, de la Ville de Bordeaux et du TLF (Transport et logistique de France) - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Convention financière du site "moijecovoiture.com" - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Accord de partenariat pour la mise en oeuvre d'un plan de mobilité durable - pour les entreprises - Convention ADEME / Cub / CCIB

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°4 - Créances irrecouvrables - Admission en non-valeur- Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - parcelles AS 278 et AS 280 - appartenant aux consorts CAZEAUX - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Immeuble bâti situé Route de Joli Bois, cadastré CB 2 et 3 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Réserve foncière communautaire située avenue du Lycée - Cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Bordeaux- Mise aux normes de la station d'épuration Louis Fargue - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Eau et Assainissement - Marchés publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature

Sans Commission - Motion pour le sauvetage du projet d'usine de First Solar à Blanquefort et plus largement de la filière industrielle photovoltaïque Aquitaine.