Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 3_PVA-20110121Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 janvier 2011
- N° 2010-0870Sans Commission - Election d'un membre du Bureau non Vice-Président
- N° 2010-0871Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2011/2015 - Adoption.
- N° 2010-0872Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2011 - Adoption
- N° 2010-0873Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2011 - - Octroi de subventions par le budget principal - - Autorisation.
- N° 2010-0874Finances - - Exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n° 10 - Décision - Adoption
- N° 2010-0875Finances - Exercice 2010 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2010-0876Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2011 - Décision
- N° 2010-0877Finances - Bordeaux - Opération d'aménagement Quartier du Lac - Incidences budgétaires et comptables de la vente à Bouygues Immobilier des terrains communautaires de la ZAC "Les Berges du Lac" - Décision modificative n° 11 - Décision - Adoption
- N° 2010-0878Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), de 70 lits et 6 places d'accueil de jour, nommé "Louise Michel", rue du Parc…
- N° 2010-0879Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 239.445 Â et 803.225 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2010-0880Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements étudiants collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 322.736 Â et 582.628 Â, du type PLS, et 500.000 Â,…
- N° 2010-0881Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 16 logements locatifs, dont 12 collectifs et 4 individuels, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 812.291 Â et 809.914 Â, de type PLS, et de 939…
- N° 2010-0882Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 419.644 Â et 963.409 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0883Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 34 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 1.321.837 Â et 2.222.382 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0884Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 209.460 Â et 333.975 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0885Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 152.066 Â et 256.491 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0886Finances - CENON - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 3, allée de Rivoli et 49, rue Roger Salengro à Cenon, et 8, rue Jean…
- N° 2010-0887Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 81 logements locatifs de la Résidence pour Personnes Agées (RPA) "La Bérengère", 98, rue Raymond Lavigne - Emprunt principal de 999.702 Â, du type Prêt Réhabilitation,…
- N° 2010-0888Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs financés par un PLAI et situés rue Maurice Ravel, résidence "Ravel" - Emprunts principaux de 49.326 Â et 260.391 Â -…
- N° 2010-0889Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue Maurice Ravel, résidence "Ravel" - Emprunts principaux de 106.201 Â et 565.456 Â -…
- N° 2010-0890Transports et Déplacements - Versement transport - Association Diaconat de Bordeaux - Exonération - Décision
- N° 2010-0891Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants - Budget prévisionnel pour l'année 2011 - Adoption
- N° 2010-0892Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marché n° 07289U - Contrat d'assurance "Flotte Automobile" - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2010-0893Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "Dommages aux biens" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature pour le lot n° 2 - "Dommages aux biens - Hôtel de Communauté - Autorisation de lancement pour…