Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - BRUGES - Construction de la 7ème circonscription de voirie - Marché de travaux Lot A "Clos et couvert" - Avenant n° 1

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location entretien d'un système numérique de soumission de fichiers et de reproduction de documents couleur - - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Développement Durable - Lutte contre les inondations fluvio-maritimes - SMIDDEST - Avenant n° 1 au marché pour l'élaboration d'un référentiel de protection contre les inondations sur l'estuaire de la Gironde - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "Le Réseau Mille-Pattes" - Convention - Décision - Autorisation

Finances - Fonds commun de coopération Aquitaine / Euskadi - Appel à projets 2011- Recherche de co-financements - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Modalités d'ouverture des données publiques de la Communauté Urbaine de Bordeaux durant la phase d'expérimentation - Décision

Urbanisme - Prorogation du GIP-GPV des Hauts de Garonne 2011-2014 - Avenant n° 3 à la convention constitutive du GIP-GPV des Hauts de Garonne - Convention CUB/GIP-GPV 2011-2014 - Décision - Autorisation

Urbanisme - GIP des Hauts de Garonne - Subvention de fonctionnement pour l'année 2011 - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - rue Robert Schuman - Désaffectation de l'annexe Clisthène au collège du Grand Parc - Cession en retour à la Communauté Urbaine de Bordeaux par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition des parcelles communales sises avenue des Marronniers, cadastrées section AD 137, 138 et 139 - Décisions

Urbanisme - PESSAC - Tramway phase 3 ligne B - Acquisition de l'immeuble bâti sis 75 avenue Bougnard cadastré EV 72 et appartenant à Monsieur BALAU Guillaume - Décisions - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 71 bis avenue de Surcouf, cadastré IK 11 et 43 - Mise à dispostion et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Ensemble immobilier bâti situé 34 Chemin de Milavy et 101 bis 103 avenue de Germignan, cadastré BB 1 - 2 et 4 - Cession à l' O.P.H. GIRONDE HABITAT - Décision

Eau et Assainissement - Avenant n°6 au traité d'affermage du service public de l'assainissement - décision - autorisation -

Développement Durable - Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux "Estuaire de la Gironde et Milieux Associés (SAGE)" - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Eau et Assainissement - Participation au Raccordement à l'Egout - Modification du mode de calcul et du mode de recouvrement - Autorisation - Adoption-

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Modification des tarifs d'utilisation des bornes de puisage monétiques - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - BLANQUEFORT - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Canalisation de rejet de la station de Lille - Convention d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station d'épuration des eaux usées Clos de Hilde- Bègles - Marché 09311 U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation

Sans Commission - Motion concernant le projet d'élargissement du périmètre de la CUB

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Tourny - des cours de Verdun et Clémenceau - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de coordination sécurité et protection de la santé - marché n°05 243 R - Réclamation - Protocole - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces publics - Marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation d…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Conception d'un mur d'images au poste central de la circulation - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…