Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
  • N° 2011-0652
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet Tram Train à la direction des Grands travaux et Investissements de Déplacement au pôle Mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0653
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé de missions Projets économiques - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0654
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'urbaniste chargé d'études et d'opérations à la direction de l'urbanisme - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0655
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de missions - Direction des entreprises et de l'attractivié - Recours à un contractuel - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0656
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Contrôleur de gestion , délégation de service public thématique "Eau-Assainissement" - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0657
    Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Directeur de Territoire - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
  • N° 2011-0658
    Fonctionnement et Administration Générale - Filière culturelle - Instauration du Régime indemnitaire de grade des attachés de conservation du patrimoine - Catégorie A - Décision
  • N° 2011-0659
    Fonctionnement et Administration Générale - Marché 10244R. Habillement du personnel communautaire. Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle. Protection des mains. Programmes 2010 à 2013. Avenant n°1
  • N° 2011-0660
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication Haut Débit entre Inolia et la Communauté Urbaine de Bordeaux …
  • N° 3_PVA-20110708
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2011
  • N° 2011-0501
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2011-0502
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, allée de la Réserve / Rue de Fieuzal - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de lancement et signature
  • N° 2011-0503
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Requalification de la rue des Palus entre la rue d'Olives et l'avenue de Labarde - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2011-0504
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES-ET-LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 18 - Desserte de projets de construction de logements sociaux : opération Gironde Habitat de Michaëlis - Voie nouvelle entre la rue Léon Blum…
  • N° 2011-0505
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - CENON - Contrat de co-développement - Fiche action 45 - Réalisation d'un parvis avec la création d'une voie pompiers et d'un stationnement minute à l'intersection de l'avenue Jean Jaurès et de la rue…
  • N° 2011-0506
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Aménagement du parvis de la mairie à l'angle des rues Dupin et Carbon-Blanc - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…
  • N° 2011-0507
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Coopération CUB/Université - Campus de Pessac/Gradignan/Talence - Infrastructures de voirie - Création d'une desserte du secteur Arts et Métiers/Ensam/Centre d'Optique sur Talence - Décision -…
  • N° 2011-0508
    Urbanisme - EYSINES - secteur de Cantinolle - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
  • N° 2011-0509
    Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - secteur Pont de la Maye-Pagès - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -
  • N° 2011-0510
    Commissions Réunies - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • N° 2011-0511
    Commissions Réunies - Evolution des compétences de la Cub - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0512
    Commissions Réunies - Orientations générales pour le Projet Métropolitain
  • N° 2011-0513
    Nouvelle Gouvernance - Commune de Bordeaux - Organisation de la biennale d'art urbain EVENTO du 6 au 16 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0514
    Nouvelle Gouvernance - Commune de Gradignan - Organisation de la manifestation Lire en Poche du 30 septembre au 2 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2011-0515
    Nouvelle Gouvernance - Association Les sangliers sont lâchés - Organisation de la manifestation Les Rendez-vous de Terres Neuves des 7 et 8 octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation