Documents du Conseil

Urbanisme - FLOIRAC - secteur Chemin des Plateaux - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article l.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Secteur Cassenore/Puy du Luc - Ouverture de la concertation - Décision

Urbanisme - Marchés publics - BLANQUEFORT - Projet urbain et aménagement des espaces publics du centre ville - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Décision

Urbanisme - Convention cadre Arc-en- Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention 2011 - Décision

Nouvelle Gouvernance - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 18 et 19 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'édition 2011 de l'Escale du Livre du 29 mars au 3 avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 26 et 27 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Branchement des opérations du GPV ANRU au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Adaptation des modalités liée à la nouvelle délégation- Autorisation- Décision

Transports et Déplacements - Pôle multimodal de Blanquefort - Convention relative au financement des travaux de libération - et de reconstitution des équipements ferroviaires - dans le cadre de la création du pôle - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension Réseau tramway 2013/2014 - Etude des mesures adaptatives nécessaires au bon fonctionnement du système de vidéosurveillance sur un réseau Ethernet et la mise en oeuvre des modifications…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie au Bouscat (parc Denis)- Concours restreint - Composition du jury - Autorisation de…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie à Bordeaux (parc Beaujon) - Concours restreint - Composition du jury - Autorisation de…

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie à Bordeaux (parc Charles Gruet) - Concours restreint - Composition du jury - Autorisation…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'œuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Concours de maîtrise d'œuvre - Résiliation - délibération modificative

Urbanisme - Appel à projet "Ecocité" - Candidature CUB et signature Protocole d'ingénierie "Ville de demain" - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flot - Convention de partenariat et d'engagement sur la qualité et l'innovation du projet urbain des Bassins à flot - Autorisation - et Décision -

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Pessac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n°06150U - Avenant n°4 - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2011 / 2012 - Marché négocié - Autorisation de lancement et de signature

Urbanisme - Commune de Ambarès - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) - Année 2011 - Décision

Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 32 logements collectifs financés en PLUS-CD situés Ilot St Julien Victoire - Année 2011 - Décision

Urbanisme - Commune de Cenon - Opération en Diffus - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition et Amélioration de 3 logements financés en PLAI - Année 2011 - Décision

Urbanisme - Commune de Gradignan - Subvention exceptionnelle dans le cadre du rachat de 127 logements financés en PLUS-AA situés Résidence Naudet Bat 3 - Année 2011 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Commune du Taillan Médoc - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 45 logements collectifs financés en PLUS-CD situés "Centre Bourg" rue de la Maison des Jeunes - Année 2011

Urbanisme - Etudes pré opérationnelles d'opération programmée de l'amélioration de l'habitat (OPAH) - Renouvellement urbain et requalification des hôtels meublés bordelais - Participation financière - Année 2011 - Décision - Autorisation