Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0151Urbanisme - Commune de Gradignan - Subvention exceptionnelle dans le cadre du rachat de 127 logements financés en PLUS-AA situés Résidence Naudet Bat 3 - Année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0152Urbanisme - Commune du Taillan Médoc - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 45 logements collectifs financés en PLUS-CD situés "Centre Bourg" rue de la Maison des Jeunes - Année 2011
- N° 2011-0153Urbanisme - Etudes pré opérationnelles d'opération programmée de l'amélioration de l'habitat (OPAH) - Renouvellement urbain et requalification des hôtels meublés bordelais - Participation financière - Année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0154Finances - Convention de programmation entre la CUB et Aquitanis 2011-2016 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0155Finances - LORMONT - Projet de pôle aqualudique "Les Cascades de Garonne" - - Diagnostic du forage géothermique de Génicart - Cofinancements REGION et ADEME - Décision - Autorisations
- N° 2011-0156Economie, Attractivité et Relations Internationales - SCHEMA METROPOLITAIN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION
- N° 2011-0157Economie, Attractivité et Relations Internationales - Office de Tourisme de Bordeaux - Organisation de l'opération "Rendez-vous en France à Bordeaux du 28 au 30 mars 2011" - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0158Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.G.I - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde -Programme d'actions et budget 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine -Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0159Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Quartier du Lac - Vente d'un terrain communautaire d'une surface de 12 724 m² au Centre de Gestion de la Gironde - Avenant n° 1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0160Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZI de Bordeaux Fret - Rue de Strasbourg - Cession d'un terrain à vocation économique de 15 356 m² à la SARL CAPEX - Décisions
- N° 2011-0161Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan - Extension de la Société Autajon Etiquette Atlantique - Impact de la réforme de la TVA Immobilière - Décision .
- N° 2011-0162Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain à la Société COVERIS - Impact de la réforme sur la TVA immobilière - DECISIONS -
- N° 2011-0163Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint Aubin de Médoc - Secteur Euromédoc - Vente d'un terrain communautaire de 16 913 m² à la Société Atlantique Gascogne - Avenant n° 1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0164Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - Secteur Madère - Rue Pablo Néruda - Cession d'un terrain communautaire de 3 194 m² à la Société Acti Froid 33 - Avenant n° 1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0165Finances - Exercice 2011- Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption
- N° 2011-0166Finances - Exercice 2011 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation
- N° 2011-0167Finances - Programme d'investissement 2011 - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP-CP) - Révision des AP-CP votées par délibération n°2010/0297 du 28 mai 2010 - Adoption
- N° 2011-0168Finances - Convention de Services Comptable et Financier signée entre la Direction Régionale des Finances Publiques et la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation
- N° 2011-0169Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 16 résidences soit 1917 logements collectifs locatifs, et d'un Foyer pour Personnes Agées - Emprunt principal de 2.103.855 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0170Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs, "Les Villas du Romarin", boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 259.962 Â et 606.578 Â, du…
- N° 2011-0171Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements individuels locatifs, "Les Villas du Romarin", boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 1.115.792 Â et 2.603.515 Â,…
- N° 2011-0172Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, rue du Théâtre de Verdure -…
- N° 2011-0173Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, rue du Théâtre de Verdure -…
- N° 2011-0174Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravesies Nord, Ilot 17, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal, résidence "Les Portes du Lac" - Emprunt principal de 614.735…
- N° 2011-0175Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 72 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 1.798.576 Â et 6.033.381 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…