Documents du Conseil

Urbanisme - BORDEAUX - Secteur BASTIDE BRAZZA - - Instauration d'un périmètre de prise en considération - au titre de l'article L.110-10 du Code de l'Urbanisme - APPROBATION - AUTORISATION

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Saint Médard en Jalles - Marché n°06153U - Avenant n°2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Communes de Saint Aubin de Médoc et Le Taillan Médoc - Marché n° 06155U - Avenant n° 3 - Autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - pour la procédure de délégation du service public - des transports urbains et du transport pour personnes à mobilité réduite - Appel d'offres ouvert -…

Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau Tbc 2010 - Bilan

Urbanisme - Programmation 2011-2013 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - Convention objectifs 2011 - 2016 avec la Conférence Départementale HLM et la CUB - Décision - Autorisation

Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration de 8 logements collectifs financés en PLUS-CD situés 16, rue Georges Mandel - Année 2011

Urbanisme - Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat - Bordeaux/Septembre 2011 - Subvention de la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2011- Perspectives 2012- Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aéroport de Bordeaux - Mérignac / Désignation du représentant de la Cub à la Commission Consultative Economie (CCE)

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CDPEA : Association Construction Durable et Performance Energétique en - Aquitaine - Programme d'actions 2011 - Convention - Décision - Autorisation

Finances - Projet de budget Supplémentaire 2011 - Examen - Décisions - Adoption

Finances - FONDS DE PROXIMITE - - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) collectée en 2010 au Fonds d'Intérêt Communal 2011 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voirie et de l…

Finances - Parc Cimetière Rive Gauche - Disparition de numéraire à la régie de recettes et d'avances - Recouvrement des sommes dues - Mise en jeu de la responsabilité du Régisseur - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation thermique sur 212 logements collectifs locatifs, résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 2.968.000 €, du…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, rue du Moulineau, résidence "Le Square" - Emprunt principal de 1.915.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements en location-accession, dont 14 collectifs, rue du Moulineau, résidence "Fenêtres sur Parc", et 10 individuels, rue du Moulineau, résidence "L'Orée du Bois" -…

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence "Le Patio" - Emprunt principal de 2.054.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2011 - Décision modificative n°2 - Adoption

Finances - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre de l'ouverture du capital de la Société Aéroportuaire de Bordeaux-Mérignac (SADBM) - Convention de financement - décision - autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "assurance des risques environnementaux" - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Décision

Finances - Comité des Oeuvres Sociales. Solde des subventions 2010 : non proratisation. Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local technique haut débit dans la ZAC du Centre Ville à Mérignac

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP INOLIA - Convention de codéveloppement des réseaux de communications électroniques signée avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Avenant n°1 - Signature - Modification - Autorisation