Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0197Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention financière - Décision - Autorisation
- N° 2011-0198Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des situations de violence par le Centre d'aide aux victime d'agressions (CAUVA) - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0199Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention financière 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0200Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention financière 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0201Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de missions au service stratégies et partenariats économiques au Pôle Développement Durable et Rayonnement Métropolitain - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0202Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et livraison de titres de transports ferroviaires et aériens - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0203Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA : Protocole d'accord RFF - Etat - CUB - Commune d'Ambarès et Lagrave
- N° 2011-0204Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion à la Plate-forme de l'Information Géographique Mutualisée en Aquitaine (PIGMA) - Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du…
- N° 2011-0205Urbanisme - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation -
- N° 2011-0206Urbanisme - 5ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-
- N° 2011-0207Développement Durable - Eysines - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Aménagement d'une section de la Boucle Verte et de la Boucle Locale - Phase 3 - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2011-0208Développement Durable - Plante & Cité - Etude expérimentale "Diversification en végétalisation de tramway" - Décision - Convention
- N° 2011-0209Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Société Philippe Védiaud Publicité - Implantation de panneaux publicitaires et non publicitaires - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Décision…
- N° 2011-0210Transports et Déplacements - BP 3000 - Evolution de la grille tarifaire 2011 - Autorisation
- N° 2011-0211Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'agriculture d'Aquitaine du 28 mai au 5 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0212Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 28 au 30 mai 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0213Urbanisme - Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude pré opérationnelle sur le secteur Les Aubiers - Cracovie - Année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0214Urbanisme - Talence - Quartier de Thouars - Demande de subvention d'investissement auprès de l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) en faveur de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Décision
- N° 2011-0215Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Acquisition de la parcelle communale sise avenue Jules Ferry, cadastrée section BM 116 - Décisions
- N° 2011-0216Sans Commission - BEGLES - Acquisition de la propriété bâtie sise rue des Quatre Castéra appartenant à l'indivision BASTARD de CRISNAY - Cession partielle des espaces naturels à la Commune de Bègles - Décisions
- N° 2011-0217Urbanisme - BLANQUEFORT - Projet urbain du Centre-ville - Opération "Montigny-La Gravette" - Cession à la S.E.M.I. de Blanquefort des immeubles bâtis situés 19 rue Alcide Lambert et 15 rue Lamartine, cadastrés BY 84 et 110(p) - Décision
- N° 2011-0218Urbanisme - LE BOUSCAT - Cession d'une emprise de terrain nu communautaire cadastrée AB 776 et 785p à la SCCV GAMBETTA COUDOL - Décision - Autorisation
- N° 2011-0219Urbanisme - EYSINES - P.A.E. du Centre-bourg - Opération "Le Domaine des Sources" - Immeuble bâti situé 196 avenue du Médoc d'une superficie de 868 m², cadastré BK 14 - Cession à la S.A. GROUPE PATRICE PICHET - Décision
- N° 2011-0220Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 3 avenue du Général de Gaulle, cadastré AS 81- Cession à Monsieur et Madame Franck ROBERT - Décision
- N° 2011-0221Eau et Assainissement - BORDEAUX - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - suppression des rejets directs du bassin de collecte de Brazza - Convention d'aide - Autorisation