Documents du Conseil

Finances - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche " - Subvention 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - CENON - secteur Camille Pelletan - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) - Décision -

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Fabrication et travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station (MOB301) - Marché négocié - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram-train du Médoc - Convention relative au financement des études et travaux connexes - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2011 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - Blanquefort - Contribution au financement d'une Maîtrise d'Ouvrage Urbaine - et Sociale (phase 1) en vue de la résorption de sites d'habitat précaire et insalubre - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transport Fluviomaritime - Création d'un terminal portuaire combiné sur le Site de Grattequina sur les communes de Blanquefort et Parempuyre - Participation de la Communauté Urbaine - Convention…

Finances - Exercice 2011 - Décision Modificative n° 10 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2011 - Décision

Finances - EXERCICE 2011 - Admissions en non-valeur - Décision

Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 décembre 2011

Urbanisme - PESSAC - secteur Alouette-Sauvage-Haut-Lévêque - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - secteur Pin Vert - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - MAISON DE L'ARCHITECTURE D'AQUITAINE - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - - Demande des centres de l'association "les Restaurants du coeur"…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association Equipe Saint Vincent de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Eysines/Le haillan- Construction du 3ème centre administratif et de garages - appel d'offres - AUTORISATION

Transports et Déplacements - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du projet du nouveau schéma des déplacements urbains - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) pour…

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement de l'accord cadre de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des espaces publics, secteurs Bacalan et Chartrons- Autorisation - Désignation des membres du jury

Finances - Appel à projet "Ecocité" - Signature conventions de subvention d'ingenierie - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Accueil du congrés mondial des ITS (Intelligent Transports Systems) - 2015 - Subvention à l'Association TOPOS AQUITAINE - Décision

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2012 - Approbation

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire en 2012 - Adoption

Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) "Accession" - entre AXANIS et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - Rapport des administrateurs d'InCité - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales