Documents du Conseil

Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole d'échange foncier Gironde Habitat CUB - Décisions

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A. Acquisition des emprises sur les parcelles appartenant aux consorts ATTIE sises avenue des Frères Robinson. Indemnisation - Autorisations

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway phase 3 ligne A - Indemnisation de Madame NORTIER pour résiliation de bail commercial et libération des lieux qu'elle occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A, Indemnisation de Monsieur Lionel PERINELLE pour résiliation de bail professionnel et libération des locaux qu'il occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 85 avenue du Stade, cadastré AE 6 et 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues de Peychotte et des Eyquems - Rétrocession à la SCICV SANGOL 2 - Modification de la délibération communautaire n° 2010/0035 - Décision

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2010 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2010 - Communication

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2010 - Présentation

Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 5 - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation

Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation -

Eau et Assainissement - Portets - Forage Grangeneuve F2 - - Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Castres sur Gironde, source de Bellefond, forages : HT1, HT2, HT3 et Rocher 3 -Demande de déclaration d'utilité publique - Décisions - Autorisations - -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Portage du projet couveuse d'entreprises à l'essai Anabase - Avenant N° 1 à la convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Avenant n° 1 à la convention du 23 septembre 2010 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - ADIE (Association pour le Droit à l'initiative économique) - Programme d'actions 2011 - Subventions de la Communauté Urbaine de Bordeaux Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec Coop'Alpha - Avenant n°1 à la convention du 26 novembre 2009 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - AUTO COOL - Programme d'action 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2011- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décisions - Autorisation.

Développement Durable - CIVAM des Agrobiologistes de Gironde "Agrobio Gironde" - Réalisation de la Fête de l'élevage biologique - Bruges Parc des Jalles - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention

Développement Durable - Eysines - Raid des maraîchers du 28 mai 2011 - Fonds de concours - Décision - Convention

Sans Commission - Motion - L'après Centrale de Blaye

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Désignation