Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Années 2011/2012 - Sollicitation d'aide -Conventions - Décision-…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions - Décisions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2011 - Remise des 3 prix "coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec COOP & BAT, coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - FARL - Congrès des Trente ans des Radios Libres du 08 au 10/11/2011 - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Saint Médard en Jalles - Aménagement des bords de jalle dans le cadre du parc des Jalles - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention - Autorisation

Sans Commission - SPL Bordeaux Aéroparc - Désignation du représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002-GERTRUDE - SAEM

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Terre Sud - Voie Nouvelle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Fonds de concours -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5ème République - Avenant n°1 - lot 1 infrastructures VRD : groupement Fayat TP - Autorisation.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Viabilité hivernale - Nettoyage d'une cuve de déverglaçant - Réclamation - Transaction - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs de ROUTE DES LASERS - Application de l'article 5.1 de la loi 2002 -1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales.

Sans Commission - SPL Communautaire compétente en matière d'aménagement-Nom Approbation-Désignation des administrateurs et du Président Directeur Général-Approbation

Urbanisme - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour réaliser la clôture de zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le territoire communautaire - Autorisation de lancement et signature -

Urbanisme - Rapport des administrateurs de BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT- Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales.

Urbanisme - Rapport des administrateurs de GIRONDE DEVELOPPEMENT - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte et locales

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 novembre 2011

Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue Victor Hugo, l'avenue Lafontaine et la rue Lamartine avec raccordement aux voies adjacentes - Déclaration de projet…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale et communautaire - Conventions - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Mise en place d'un Centre de Service STIE et développement d'une plateforme technique - SOPRA GROUP - aide à l'investissement - DECISION - AUTORISATION

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contentieux avec la société Bordeaux Bois Service - Cession d'un terrain sis parc Saint Exupéry à Mérignac - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2012 - Débat

Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 8 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Finances - Refacturation d'intérêts moratoires supportés par la Communauté Urbaine du fait du dépassement du délai de paiement par le Comptable Public - Décision

Finances - TIPI - Service de paiement des TItres Par carte bancaire sur Internet - Convention avec la DGFiP - Adhésion à l'application des TItres Payables sur Internet - Ajout d'un contrat / produit supplémentaire pour l'application TIPI -…