Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-591REP - Convention relative à la prise en charge des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme CYCLEVIA - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-632Approbation définitive du Plan Climat Air Energie Territorial 2022-2028 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-576Mise à jour du Label "Autopartage - Bordeaux Métropole" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-683Partenariat - étude de "recherche-action" sur les représentations et l'exploitation de données des activités de logistique urbaine sur la métropole bordelaise - Kedge - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2024-687Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2024/2025 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-685BRUGES - Allées de Boutaut et Boulevard Chaban Delmas - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-684BORDEAUX - Allées de Boutaut et Boulevard Marcel Dassault - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-625Lescure-Protocole transactionnel concernant le retrait d'un concours de maîtrise d'œuvre - Edeis - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2024-577Comité des Mobilités de Gironde - Convention de financement relative à la réalisation d'un diagnostic prospectif des mobilités à 2040 et 2050 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-686Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs quai Carriet - Commune de Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-597Cycle 9 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-598Rapport d'avancement de la mutualisation 2023 - Information au Conseil
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : - N° 2024-647Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société SENSO - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-646Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-599Mutualisation - Révisions du niveau de services 2023-2024 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-648Association Hippodrome Bordeaux - LE BOUSCAT - Hippodrome - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-663Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec
le PETR du Grand Libournais - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-600Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-682Convention d'entente entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes Médullienne relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de BLANQUEFORT sur la Commune de SALAUNES- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20241206Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20241206Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-551Tarifs et redevances des services publics pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-548Exercice 2024 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-642Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :