Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-379Projet de réhabilitation des digues de la Presqu'ile d'Ambès - Servitude d'Utilité Publique et Demande d'ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale unique et à la déclaration d'utilité publique - Demande d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-370CCAS de Saint-Médard-en-Jalles- Année 2024 - Projet Alimentaire de Territoire - Subvention d'investissement - Convention - Décision -AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-371VILLENAVE D'ORNON - Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche (année 2024) - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-324Plan Stratégique Déchets 2026 - Règlement d'Intervention-Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-369Centre d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural "Produire, Partager, Manger Local" - Convention 2024 subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-378Protocole de gestion coordonnée des ouvrages hydrauliques de la Jalle de Blanquefort et ses affluents - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-337Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2024 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2024-317Convention de financement Car Express Bordeaux-Créon 2020-2027 - Avenant 1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-380Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-345Commune de Floirac - Règlement d'intervention "Plan piscines" - Modernisation de la piscine municipale - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-344Commune d'Eysines - Règlement d'intervention "plan piscines" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-357Rapport d'activité 2023 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20240607Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 juin 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-231Création d'une Société publique locale (SPL) - SPL Copublic - Approbation des statuts et de la prise de participations - Désignation des représentants de la Métropole- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-240BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-232Taxe de séjour - Tarifs 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-246Affectation des résultats de l'exercice 2023 au budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-235LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Terracia", 268-270 av. de la Libération - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 837 479 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-256Adhésion à un groupement de commande pour des prestations foncières concernant le domaine de l'eau - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-273Pont Simone Veil sinistre RTE - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-285BORDEAUX - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité - Enquête publique conjointe -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-288Modification de la signalisation sur les routes départementales entrantes sur Artigues-Près-Bordeaux en lien avec le passage en ville à 30 km/h - Convention de délégation de compétence entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-284BORDEAUX - Quai de Queyries, quai de Brazza et rue Charles Chaigneau - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-286BORDEAUX - Requalification de la Place Stalingrad - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-252So Games - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :