Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0944Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin de Milavy - Cession à l'OPH Gironde Habitat de la propriété communautaire cadastrée BB 3 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0945Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé 178 avenue Jean Mermoz, cadastré AY 470 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0946Urbanisme - Avenants aux Contrats Urbains de Cohésion Sociale : Orientation communautaire de la Politique de la Ville sur 3 ans - Décision - Autorisation
- N° 2011-0947Eau et Assainissement - Signature du pacte d'Istanbul pour l'eau par la Communauté urbaine de Bordeaux. Orientations pour une éventuelle participation au 6ème Forum Mondial de l'Eau à Marseille du 12 au 17 mars 2012 - Information - Décision -…
- N° 2011-0948Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2012 - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0949Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2012 - Adoption - Autorisation - -
- N° 2011-0950Eau et Assainissement - Régie du SPANC - Fixation du montant des redevances pour l'année 2012- Décision - Autorisation
- N° 2011-0951Eau et Assainissement - Fixation de la redevance assainissement part communautaire pour l'année 2012 - Adoptions - Autorisation -
- N° 2011-0952Eau et Assainissement - Politique de l'eau - Document cadre - Décision - Approbation -
- N° 2011-0953Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Années 2011/2012 - Sollicitation d'aide -Conventions - Décision-…
- N° 2011-0954Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0955Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire 2011 - Remise des 3 prix "coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2011-0956Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec COOP & BAT, coopérative d'activité et d'emploi dédiée aux métiers du Bâtiment - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2011-0957Economie, Attractivité et Relations Internationales - FARL - Congrès des Trente ans des Radios Libres du 08 au 10/11/2011 - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0958Développement Durable - Saint Médard en Jalles - Aménagement des bords de jalle dans le cadre du parc des Jalles - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2011-0959Sans Commission - SPL Bordeaux Aéroparc - Désignation du représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale
- N° 3_PVA-20111216Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 décembre 2011
- N° 2011-0762Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue Victor Hugo, l'avenue Lafontaine et la rue Lamartine avec raccordement aux voies adjacentes - Déclaration de projet…
- N° 2011-0763Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale et communautaire - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2011-0764Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de dalles podotactiles 2012/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0765Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, novembre 2011 - Voiries inscrites aux contrats de - co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0766Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Achat d'espaces publicitaires à destination du lectorat de la presse régionale (PQR) payante distribuée dans l'agglomération (journal Sud-Ouest) - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence -…
- N° 2011-0767Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Avenia - Programme d'actions 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0768Développement Durable - Zone d'action prioritaire pour l'air sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Etude de faisabilité - Subvention de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention de financement…
- N° 2011-0769Urbanisme - 50 000 Logements autour des axes de transports collectifs - Convention de participation à la 5ème biennale internationale d'architecture de Rotterdam- Décision - Autorisation -