Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0303Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Maintenance des ponts roulants de la Direction Collecte et Traitement des Déchets: réparation et fourniture de pièces - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0304Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - - Solde de la subvention 2011 et fixation de la subvention 2012- Approbation
- N° 2012-0305Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3e Phase du tramway - Extension de la Ligne C du tramway - Liaison Bègles «Terre Sud» / Villenave d'Ornon extra rocade - Ouverture de la concertation - Décision -…
- N° 2012-0306Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Systèmes Tramways - (SYS301) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation
- N° 2012-0307Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réalisation des bâtiments atelier, d'exploitation et station-service du Centre de Maintenance de la Jallère (CDM 301) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0308Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour l'extension du réseau des Transports en Commun en Site Propre - Marché n° 08 308 U - Etudes supplémentaires - Avenant n°4
- N° 2012-0309Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Création de la ligne de tramway dénommée "Tram-train du Médoc" - Déviation de réseaux - Etudes préalables au déplacement des réseaux - Protocole d'accord - Approbation - Autorisation…
- N° 2012-0310Urbanisme - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le dossier de la ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier - Application de l'article L.311.1, al 3 du Code de l'Urbanisme - Avis
- N° 2012-0311Transports et Déplacements - Poursuite de la démarche de développement de l'interopérabilité - Approbation de la nouvelle charte d'interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la Région Aquitaine
- N° 2012-0312Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la CUB pour 2012 - Décision-Autorisation
- N° 2012-0313Urbanisme - Parc privé de logements existants de l'agglomération - Approbation de la participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - du Contrat Local d'Engagement dans le cadre du Fonds d'Aide - à la Rénovation Thermique - Décision -…
- N° 2012-0314Urbanisme - Mérignac - Attribution d'une subvention pour une étude - de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine Sociale (2ème phase - tranche conditionnelle) - sur le secteur de Bellevue - "Libération du site et relogement des gens du voyage sédentarisés" année…
- N° 2012-0315Urbanisme - Bordeaux - Plan Campus - Opération de démolition-reconstruction Léo Saignat - Projet de convention Domofrance/CUB/Etat - Décision - Autorisation
- N° 2012-0316Urbanisme - PLH- PACT Habitat et Développement de la Gironde - Convention triennale CUB/CG33/Ville de Bordeaux - Décision-Autorisation
- N° 2012-0317Urbanisme - Programmation 2012 - 2014 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
- N° 2012-0318Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Parc privé - Programme d'action 2012 - Conditionnalités et modalités d'octroi des aides propres de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2012-0319Urbanisme - Aires de Grands Passages - Financement de la mission de coordination départementale - des grands passages estivaux des Gens du Voyage - année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0320Finances - Bordeaux - Ligue de Football d'Aquitaine - Organisation de l'assemblée fédérale d'été de la Fédération Française de Football du 25 au 27 mai 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0321Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Société SQLI - Création d'un centre national de services - Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant à la Convention du 17/03/2009 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0322Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Damode - Concept - Organisation de la 4ème édition du Petit Salon de la Mode du 11 au 13 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0323Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Désignation.
- N° 2012-0324Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association A.D.E.M - Organisation du 36ème Décastar les 15 et 16 septembre 2012 à Talence - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0325Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Programme d'actions 2012 Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention Décision Autorisation
- N° 2012-0326Economie, Attractivité et Relations Internationales - Règlements d'intervention à vocation économique (aides aux entreprises, manifestations à vocation économique, outils d'aide à la création d'entreprises, soutien au commerce de proximité) -…
- N° 2012-0327Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, résidence "La Villa Techeney", 17, avenue de Techeney - Emprunts principaux de 629.000 Â et 1.217.000 Â…