Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-293Amélioration en faveur des transports et des modes actifs par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie à Saint-Médard. Lancement de la procédure de concertation publique. Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-341Projet de Délibération concernant la Convention de Partenariat avec le GIP Littoral - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-343Rapport d'activité 2024 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-342Contrat de coopération (CoNECT) entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes du Val de l'EyreThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20250711Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-231Projet de renouvellement urbain du quartier d'Yser à Mérignac - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-244CENON - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 21 cours Victor Hugo - Parcelle cadastrée AY 260 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-247Cession par Bordeaux Métropole au profit de DOMOFRANCE de la parcelle cadastrée BY 50 sise à Gradignan, 116 rue d'Ornon - RECTIFICATION de la délibération n°2020-112 du conseil métropolitain du 14 février 2020 suite à une modification du programme…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-251AMBARES-ET-LAGRAVE - Projet d'aménagement du secteur Gare de la Grave - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-253BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 2 - Cession d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 4 253m² environ, à usage de voie de desserte de résidence privée, parcelle non…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-254BEGLES - Opération de démolition-construction de la Cité du Dorat 1 Bat A et Cité du Dorat 3 Bat C et D 2 - Déclassement par anticipation d'une emprise appartenant au domaine public de Bordeaux Métropole d'une superficie totale de 2 816m² environ, à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-277Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux
Métropole et la ville de Bordeaux pour la réalisation du groupe scolaire Armagnac
situé dans l'opération d'aménagement Saint Jean Belcier - Avenant n°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne : - N° 2025-221Révision n°2 du PLU 3.1 - Prescription de la procédure - Définition des objectifs de la procédure, des modalités d'association des communes et des modalités de la concertation avec le public durant la procédureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2025-233Convention concernant la mise en œuvre de la concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux, 2022 2025 - Convention de participation de la ville de Bordeaux à l'équilibre d'opérations dans le cadre du contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-232Projet Bordeaux Centre Ancien - clôture de la concertation réglementaire - décisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-245CENON - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 4 rue Pierre Masfrand - Parcelle cadastrée AY 290 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-215Economie de proximité - Soutien à l'association Bordeaux mon commerce pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du commerce et de l'artisanat de proximité - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-207Soutien de Bordeaux Métropole à l'Ecole de la deuxième chance Bordeaux Métropole Aquitaine (E2C BMA) pour l'année 2025Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-276Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Extra Rocade - Convention de
délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et MERIGNAC - Décision -
AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2025-211Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2025 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-212Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-205PLIE de Bordeaux, PLIE des Hauts de Garonne et PLIE des Graves - Année 2025 - Subvention de fonctionnement pour action spécifique - Suivi de la clause d'insertion de la commande publique de Bordeaux Métropole - Conventions - Décisions - AutorisationsThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-213Avenant à la convention du programme de recherche InegpolThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-206Aides à la production et la conception d'œuvres de fiction, documentaire et d'animation - Subvention de fonctionnement 2025 - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-243Accueil de Grands Voiliers en juillet 2027 : Tall Ships Race(TSR)
Contrat entre Bordeaux Métropole et Tall Ships Race International Limited
Décision - Autorisation - Signature
Thème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :