Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-407Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2016 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-395Convention Arc en rêve centre d'architecture et Bordeaux Métropole - Montant de la subvention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-357Contrats Co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-372BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, sis, 40 allée du Brion - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 1.621.256 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-397Villenave d'Ornon - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) secteur Sud-Est : clôture du PAE et bilan financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-390Projet de voirie sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - Autorisation -Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-385LE TAILLAN-MEDOC- Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chai - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise d'environ 6 254 m² pour la création d'une zone d'activité économique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-364Année 2017 - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-374BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia - Construction de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Cours Balguerie-Stuttenberg, Bassins à Flots, îlot C10 - Emprunt de type PLS de 627.945 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-294Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société Astria délégataire de service public - tri et incinération des ordures ménagères - Commission de contrôle du 6 Juin 2017 - PrésentationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2017-394Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Dossier de réalisation modificatif - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-387Bordeaux - Rue Finlay - Cession de 88m2 à la Polyclinique Bordeaux Nord Aquitaine (PBNA) - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-393Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs professionnels métropolitains . Associations Union Bordeaux Bègles - FC Girondins de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2017-363Année 2017 - Association Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-369Protocole transactionnel - Éclairage public VRD305 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-403Convention d'autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Pessac - le Bourgailh en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 1_RAA-20170616Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 2_CR-20170616Compte rendu du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 1_ODJ-20170616Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 3_PVA-20170616Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 juin 2017
- N° 2017-265Pôle CREAHd - Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-267Association Bordeaux Technowest- Année 2017 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-316Stratégie zones humides et projet BiodiverCité - Demande de cofinancements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-345Contrat local de santé (CLS) métropolitain : signature de l'accord cadre - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-343Constitution du Conseil consultatif de gouvernance alimentaire durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK