Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-5Démarche de codéveloppement - Avenant sur la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-31BORDEAUX - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 176 logements étudiants collectifs, Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-51Floirac - Parc des coteaux : Sybirol - Aide aux travaux de restauration et de sauvegarde du petit patrimoine bâti ' Les Fabriques ' - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-34BORDEAUX - AQUITANIS, office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition amélioration de l'ancien lycée des Menuts situé rue des Menuts/rue Permentade, permettant la réalisation d'une résidence sociale de 49 logements collectifs locatifs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-26Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette du nouveau stade de Bordeaux et des pontons fluviaux transférés par la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-6Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - Convention - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-28Bordeaux Métropole - Transfert de propriété à titre gratuit du port de plaisance de Bègles au profit de Bordeaux Métropole - Transfert des équipements - Transfert des contrats - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-58Association internationale de développement urbain (INTA)-Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole-Années 2017/2020-Désignation-Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-59Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot J1 à Parcub - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-62Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricyles pour adulte avec ou sans assistance électrique pour adultes salariés des entreprises,…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-29VILLLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 8 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet/rue Raymond Bierge, "Les…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-32TALENCE - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, rue de Peybouquey - Emprunts d'un montant total de 5.889.055 euros, des types Prêt locatif aidé d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-61Carbon-Blanc - Projet de territoire - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-16Mois de l'économie sociale et solidaire 2016 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-16Mois de l'économie sociale et solidaire 2016 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-35GRADIGNAN - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA HABITAT - Construction de 49 logements en location-accession, dont 13 individuels et 36 collectifs, rue du Brandier, résidence Le Clos des Vignes - Emprunt de 5.632.000…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-27Bordeaux Métropole - Transfert compétence tourisme - Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial et au tourisme d'affaires, de la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole - Transfert des équipements -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-36Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (SBEPEC) - Désignation du représentant de Bordeaux Métropole à l'Assemblée Générale - Désignation - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-76Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) ' Estuaire de la Gironde et milieux associés ' - Nouvelle désignation de représentant - Décision - Autorisation…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-2Composition de la commission Haute qualité de vie - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-74Avenant n° 1 à la convention relative aux modalités de versement d'une subvention d'investissement métropolitaine au Syndicat mixte pour l'aménagement des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline (SMBVAM) dans le cadre des travaux de lutte…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-53Bassens - Réaménagement des avenues de la République et Félix Cailleau - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-63Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Attribution de subventions destinées aux particuliers - Mise en œuvre de la délibération cadreThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-18Mise à disposition du foncier - Parc de stationnement Bègles Les Sécheries - Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-33BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Acquisition amélioration du bâtiment "Ferbos" sur le site de "Santé Navale" situé cours de la Marne, permettant la réalisation d'un foyer pour jeunes…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET