Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-101Bordeaux Métropole - Modalités de financement de la part ' extensions ' des raccordements aux réseaux électriques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-100Désignation du représentant de Bordeaux Métropole aux assemblées générales de la SAEML REGAZ - Désignation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-86AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France de cinq prêts de type Prêt locatif social (PLS) - Emprunts d'un montant total de 4.589.283,30 euros - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-87Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC)
Subvention 2017 - Convention financière 2017 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-89BORDEAUX - Immeuble sis 16-18 rue Lentillac - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Immobilière Atlantic Aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-105Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'estuaire de la Gironde pour les années 2016-2022 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-89BORDEAUX - Immeuble sis 16-18 rue Lentillac - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Immobilière Atlantic Aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 1_ODJ-20170127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 janvier 2017
- N° 2_CR-20170127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 janvier 2017
- N° 1_RAA-20170127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 janvier 2017
- N° 3_PVA-20170127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 janvier 2017
- N° 2017-14Association ' Jumping International de Bordeaux ' organisation de la 21ème édition du salon Jumping l'expo - Année 2017 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-75Projet de confortement de la digue en rive droite de la Garonne sur les communes de Floirac, Bouliac et Bordeaux - Déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-71Championnats d'athlétisme élite en salle des 18 et 19 février 2017 - Fédération française d'athlétisme (FFA) - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-69Points noirs du bruit - Programme d'isolation phonique - Avenant 2 à la convention de partenariat entre l'Agence pour la défense de l'environnement et la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Bordeaux Métropole - Convention type de financement entre…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-65Programmation 2016 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides à la réhabilitation thermique du parc locatif social - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-24Programme d'investissement 2017 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-52Poursuite de l'animation et de la préfiguration des Périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEANP) et des Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) sur le territoire métropolitain - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-46Mérignac - Avenue de l'Alouette - Lieudit Garies - Cession d'un terrain métropolitain d'une surface d'environ 8 009 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-56Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Construction du pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-43Transfert de propriété de la ville de Bordeaux à la Métropole à titre gratuit des locaux situés 166 - 168 du cours de l'Argonne à Bordeaux - Constatation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-73Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2017 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2017-50EYSINES - Rue Martin Porc - Cession d'un terrain nu de 12 518 m² environ à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole. Modification de la délibération 2016-431 du 8 juillet 2016. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-54Gradignan - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville de Gradignan - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Gradignan - Convention…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-5Démarche de codéveloppement - Avenant sur la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE