Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2017-8Convention de partenariat avec le Laboratoire ville mobilité transport (LVMT) concernant la récolte des données, la réalisation d'entretien et de visites des installations fixes et de maintenance du tramway de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-4Rapport d'avancement de la mutualisation 2016Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2017-64Groupement d'intérêt public - Grand projet de ville (GIP-GPV) des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2017 -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-4Rapport d'avancement de la mutualisation 2016Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2_CR-20161216Compte rendu du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 1_ODJ-20161216Ordre du jour du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 3_PVA-20161216Procès-verbal du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 1_RAA-20161216Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 2016-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2017 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-784Bordeaux - Secteur Brazza - Acquisition partielle de la parcelle en nature de terrain cadastrée AF 58 sise 57 quai de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-744Réseau métropolitain de transports urbains - Adaptation du réseau de Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Extension de la ligne C du tramway à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-759Adoption du Budget 2017 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-787Bordeaux Métropole s'engage dans le zéro pesticide auprès de l'Agence de l'eau Adour Garonne et du Conseil départemental de la Gironde - Autorisation - Décision - Signature
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2016-768Plan de déplacement des employés de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-750Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole relative à l'interconnexion entre les deux réseaux de transport en commun urbain et interurbain et le développement des pratiques intermodales dans les pôles d'échange du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-818Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-750Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole relative à l'interconnexion entre les deux réseaux de transport en commun urbain et interurbain et le développement des pratiques intermodales dans les pôles d'échange du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-818Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-786Bordeaux - Allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Phase 2 - Cession à Eiffage immobilier Sud Ouest - Modification de la délibération 2016-615 du 21 octobre 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-779Bordeaux - Cession à la SA HLM DOMOFRANCE des immeubles bâtis sis 12, place Saint Martial et 10, quai de Bacalan - Modification de la délibération n° 2015-0169 du 10 avril 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-789Projets de voirie sur les communes du Haillan, du Bouscat, de Parempuyre et Martignas-sur-Jalle - Décembre 2016 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-790Carbon-Blanc - Ilôt Thérèse - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-785Bruges - Mise à l'alignement des rues du Réduit, Pierre Andron, des Hirondelles et Ausone - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AV n°886, 887, 888, 892, 893, 895, 896 et 901 sises rues du Réduit, Pierre Andron, des Hirondelles et Ausone…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-747Réseau Tbc - Rapport délégant "Transports" - Année 2015 - Présentation - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-821Actions de Solidarité internationale Eau - Dispositif Loi Oudin-Santini - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL