Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2017-149Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président - Mise à jour - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-174Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Programme et enveloppe prévisionnelle, indemnité des candidats non retenus dans le cadre du concours, signature d'une convention avec la ville…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-120Construction du tramway de la 3ème phase - Extensions des lignes C et D - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Convention avec Orange - Avenant - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-184Marathon Bordeaux Métropole édition 2017 - Subvention à l'association Stade bordelais ASPTT - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIEDate de mise en ligne :
- N° 2017-135DIVERSES COMMUNES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 15 résidences, soit 2021 logements locatifs - Emprunt de 4.392.046 euros, de type Prêt amélioration (PAM), auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-181Prise de compétence de la métropole en matière de Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Règlement métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-116Association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) Soutien métropolitain au dispositif École de la 2ème Chance porté par l'association AFEPT - Convention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-110Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2017 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2_CR-20170217Compte rendu du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 1_ODJ-20170217Ordre du jour du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 3_PVA-20170217Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 1_RAA-20170217Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 17 février 2017
- N° 2017-105Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'estuaire de la Gironde pour les années 2016-2022 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-88Opération campus - Université de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole pour la réhabilitation des vestiaires et de la zone accueil de la Piscine universitaire de Talence - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-83EYSINES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements individuels locatifs, rue du Montalieu, "Les Vignes de Montalieu" - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-91Bruges - Aménagement de la rue Serge Déjean - Phase 2 - Fond d'intérêt communal - Eclairage public - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-82AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 4 logements collectifs locatifs au sein d'un programme de logements neufs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-83EYSINES - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements individuels locatifs, rue du Montalieu, "Les Vignes de Montalieu" - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-91Bruges - Aménagement de la rue Serge Déjean - Phase 2 - Fond d'intérêt communal - Eclairage public - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-82AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 4 logements collectifs locatifs au sein d'un programme de logements neufs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-91Bruges - Aménagement de la rue Serge Déjean - Phase 2 - Fond d'intérêt communal - Eclairage public - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-82AMBARES-ET-LAGRAVE - Office public de l'habitat (OPH) métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement de 4 logements collectifs locatifs au sein d'un programme de logements neufs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-96MERIGNAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre-ville" - cession des emprises de l'îlot 2 à Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-96MERIGNAC - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre-ville" - cession des emprises de l'îlot 2 à Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE