Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-17Soutien au commerce de proximité - Subventions de Bordeaux Métropole aux communes de Talence, Gradignan, Le Haillan, Bègles, Eysines et Artigues-près-Bordeaux dans le cadre du contrat de Codéveloppement (CODEV) 2015/2017 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-60Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Secteur Mérignac Marne - Bilan de la concertation - Création de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-37Constitution d'un groupement de commandes pour une mission de formations-actions visant à élaborer des procédures internes de marchés publics ...Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-48Mérignac - Rue des Genêts - Acquisition d'une emprise de 4 187 m² cadastrée AD 825 - Modification de la délibération n° 2016.23 du 22 janvier 2016 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-49BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) route de Toulouse - Ilot Labro - Cession de parcelles à la Société publique locale (SPL) La Fabrique Métropolitaine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-42Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter-universitaire de Bordeaux - Décision - Convention - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-39Comité des œuvres sociales - convention financière 2017 -Autorisation de signature - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-72Subventions 2017 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-1Modification de représentation - Désignation d'une représentante de Bordeaux Métropole dans différents organismes suite à la démission d'une élue métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-55Bruges - Avenue d'Aquitaine - Elargissement du pont ferroviaire - Convention de financement des études d'avant-projet - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-40Rapport de situation 2016 sur l'égalité femmes/hommes - PrésentationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-67Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCKDate de mise en ligne :
- N° 2017-44Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asileSubvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-70Actions expérimentales de réduction des déchets - Développement du compostage - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-7Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-12Pessac - OIM Bordeaux Inno Campus - Projet Coeur-Bersol - Cession d'un terrain métropolitain d'une emprise d'environ 16 177 m² avenue Gustave Eiffel et rue Jean Perrin
Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-3Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2017 -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-19Parcs de stationnement allées de Chartres, Alsace Lorraine et Victor Hugo - Principe de remise en régie des parcs à l'échéance du contrat d'affermage - Régie Parcub Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-47Bègles - Route de Toulouse/rue Denis Mallet - ZAC Route de Toulouse - Parcelles BD n°87p pour une contenance de 202m² environ et BD 83p pour une contenance de 1434m² environ - Cession à la SA HLM DOMOFRANCE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-25Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) -Révision des attributions de compensation 2017 - Mise en place d' attributions de compensation en section d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-11Guide des Réseaux économiques de Gironde - Année 2017 - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-13Association Cartoon - organisation de la manifestation Cartoon Movie - Forum européen des professionnels du cinéma d'animation du 8 au 10 mars 2017 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-13Association Cartoon - organisation de la manifestation Cartoon Movie - Forum européen des professionnels du cinéma d'animation du 8 au 10 mars 2017 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-66Protocole entre Bordeaux Métropole et le Plan urbanisme construction architecture (PUCA) concernant le programme d'expérimentation ' Approches globales des rénovations énergétiques des logements privés ' - Décision - Autorisation - SignatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-30FLOIRAC - AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 7 logements individuels locatifs, rue du 12 juillet 1998, résidence "Rosa Parks", Ilot 13 - Emprunts d'un montant total de 1.529.346…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET