Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-169Martignas-sur-Jalle - Aménagement Bourgoin / Leclerc - Fiche Action n° 1 du contrat de co-développement 2015-2017 - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-106Soutien financier aux équipements scolaires municipaux hors opérations d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-167Bouliac - Avenue de la Belle étoile - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-107Schéma directeur d'accessibilité des transports - Agenda d'accessibilité programmée - Modification du planning de réalisation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2017-140BORDEAUX - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration de la résidence "Le Cardinal" comprenant 56 logements collectifs locatifs et située 9, esplanade Charles de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 5.900.446 euros, des types Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-128BORDEAUX - SA d'HLM ICF Atlantique Aménagement - Acquisition et amélioration de 99 logements collectifs locatifs au sein d'une résidence sociale dénommée "Les Acacias", sise, 194 Ter boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1.121.903…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-125Exercice 2017 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties -Adoption - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-142PESSAC - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 2 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : rue de la Fontaine de Madran - Emprunts d'un montant total de 205.800 euros du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-17650 000 logements - BEGLES-VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) route de Toulouse - Déclaration de projet de Bordeaux Métropole dans le cadre de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-180Fonds de solidarité logement (FSL) - Prise de compétence de la métropole - Convention constitutive du groupement d'intérêt général - Convention de gestion - Décision - Désignations - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-126Fiscalité directe Locale - Exercice 2017 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-158Mérignac - cession d'une emprise métropolitaine déclassée : l'ancienne avenue Marcel Dassault d'environ 13 923 m² à la société Dassault Aviation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2017-129MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 20 logements collectifs et individuels locatifs au sein d'une opération sise : avenue du Colonel Bourgoin - Emprunts d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-130PESSAC - SA d'HLM Le Foyer - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 3 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : rue de la Fontaine de Madran - Emprunts d'un montant total de 437.590 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-134VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM Mésolia- Charge foncière et acquisition en Vente en l'état de futur achèvement (VEFA) de 12 logements collectifs locatifs au sein d'une opération sise : résidence "Esprit Nature", rue de Chambéry - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-178Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de Bordeaux - Résorption de l'habitat insalubre - Lancement d'une procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) dite loi Vivien - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-145Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2016 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-157LE TAILLAN MEDOC - Propriété métropolitaine sise avenue de Soulac et rue du 8 mai 1945 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-109Bordeaux Métropole - Convention cadre triennale de partenariat 2017-2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Convention de partenariat 2017 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Subvention - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-143LE HAILLAN - SA d'HLM Coopération et Famille - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux au sein d'un programme immobilier sis : 23 bis rue de la Morandière - Emprunts d'un montant total de 5.612.768 euros des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-144MERIGNAC - SA d'HLM Coopération et Famille - Charge foncière et construction de 73 logements collectifs locatifs sociaux au sein d'un programme immobilier sis : 5 bis rue Paul Langevin - Emprunts d'un montant total de 9.372.373 euros des types Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-117Bassens - Lafon Technologies - Programme d'extension des locaux et refonte de l'outil industriel - Prorogation du délai de réalisation- Avenant N°1- Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-114Bordeaux Gironde investissement (BGI)-Année 2017- Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-147Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de services pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine
Convention constitutive - SignatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-148Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID