Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-124Parcs de stationnement Allées de Chartres, Alsace et Lorraine et Victor Hugo - Modalités et conditions de transfert de gestion de la remise à la régie Parcub Bordeaux Métropole des parcs à compter du 1er avril 2017 - Protocole tripartite de fin de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-118Maison de l'emploi (MDE) de Bordeaux et plan local d'insertion par l'emploi (PLIE) de Bordeaux - Soutien financier de Bordeaux Métropole au fonctionnement général de l'association et à l'action sur la clause d'insertion - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-111Signature d'une convention cadre d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Maison de l'emploi de Bordeaux donnant mandat de service d'intérêt économique général à la MDE (Maison de l'emploi) et au PLIE ( Plan local d'insertion à l'emploi) de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-166Transfert de propriété de l'A631 à Bordeaux Métropole - Avis - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-127Taxes et participations d'urbanisme -Admissions en non-valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-159Mérignac - Cession d'une emprise métropolitaine déclassée avenue Edouard Faure d'environ 5 551m² à la société Dassault Aviation - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-132PAREMPUYRE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements locatifs, dont 28 individuels et 36 collectifs, rue du Procurayre - Emprunts d'un montant total de 8.021.027 euros, des types Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI)…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-152VILLENAVE D'ORNON - Tramway extension de la ligne C - Immeuble sis 591 route de Toulouse - Eviction commerciale de la Société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Regards de France - Indemnisation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-156Bordeaux - Allée de Boutaut et rue Robert Caumont - Ilot témoin "50 000 logements - Cession d'un terrain nu à la société AXANIS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-139BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 20 logements collectifs locatifs, rue Marc Daguzan, résidence "Sabléa" - Emprunts d'un montant total de 1.910.280 euros, auprès de la Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-156Bordeaux - Allée de Boutaut et rue Robert Caumont - Ilot témoin "50 000 logements - Cession d'un terrain nu à la société AXANIS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-156Bordeaux - Allée de Boutaut et rue Robert Caumont - Ilot témoin "50 000 logements - Cession d'un terrain nu à la société AXANIS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-179Projet d'habitat participatif quartier Beutre, Mérignac - Convention de partenariat - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-139BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 20 logements collectifs locatifs, rue Marc Daguzan, résidence "Sabléa" - Emprunts d'un montant total de 1.910.280 euros, auprès de la Banque Postale - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-112Réseau entreprendre Aquitaine-Année 2017 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-136BRUGES - SA d'HLM ICF Atlantique Aménagement - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un logement collectif locatif, sis, "Quartier Ausone", rue Andron - Emprunt d'un montant total de 110.759 euros du type Prêt…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-161BEGLES -Immeuble bâti sis 34, boulevard Jean-Jacques Bosc ,cadastré AE 118 - Mise en demeure d'acquérir-article L 152-2 du code de l' Urbanisme - Acquisition - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-173Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Modification du dossier de création/réalisation de la ZAC - Bilan de la concertation - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-133MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements individuels locatifs, 52, rue de Garies - Emprunts d'un montant total de 1.368.064 euros, des types Prêt locatif aidé d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-146Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles réglementaires, de gros entretiens et de renouvellement des équipements spécifiques
Convention constitutive -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2017-122Ligne D - Convention de cession de droits de propriété intellectuelle - Mobilier urbain - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-137DIVERSES COMMUNES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 31 résidences, soit 6019 logements locatifs - Emprunt de 9.775.363 euros, de type Prêt amélioration (PAM), auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-137DIVERSES COMMUNES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 31 résidences, soit 6019 logements locatifs - Emprunt de 9.775.363 euros, de type Prêt amélioration (PAM), auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET