Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-75Projet de confortement de la digue en rive droite de la Garonne sur les communes de Floirac, Bouliac et Bordeaux - Déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-71Championnats d'athlétisme élite en salle des 18 et 19 février 2017 - Fédération française d'athlétisme (FFA) - Décision - Convention - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2017-69Points noirs du bruit - Programme d'isolation phonique - Avenant 2 à la convention de partenariat entre l'Agence pour la défense de l'environnement et la maîtrise de l'énergie (ADEME) et Bordeaux Métropole - Convention type de financement entre…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-65Programmation 2016 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides à la réhabilitation thermique du parc locatif social - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-24Programme d'investissement 2017 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées - Autorisations pour 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-52Poursuite de l'animation et de la préfiguration des Périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEANP) et des Zones de préemption des espaces naturels sensibles (ZPENS) sur le territoire métropolitain - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-46Mérignac - Avenue de l'Alouette - Lieudit Garies - Cession d'un terrain métropolitain d'une surface d'environ 8 009 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-56Communes de Bègles, Bordeaux et Floirac - Construction du pont Jean-Jacques Bosc et ses raccordements - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2017-43Transfert de propriété de la ville de Bordeaux à la Métropole à titre gratuit des locaux situés 166 - 168 du cours de l'Argonne à Bordeaux - Constatation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-73Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Année 2017 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2017-50EYSINES - Rue Martin Porc - Cession d'un terrain nu de 12 518 m² environ à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole. Modification de la délibération 2016-431 du 8 juillet 2016. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-54Gradignan - Requalification des espaces emblématiques du centre-ville de Gradignan - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Gradignan - Convention…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-5Démarche de codéveloppement - Avenant sur la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-5Démarche de codéveloppement - Avenant sur la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-31BORDEAUX - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de l'usufruit locatif social de 176 logements étudiants collectifs, Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-51Floirac - Parc des coteaux : Sybirol - Aide aux travaux de restauration et de sauvegarde du petit patrimoine bâti ' Les Fabriques ' - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-34BORDEAUX - AQUITANIS, office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition amélioration de l'ancien lycée des Menuts situé rue des Menuts/rue Permentade, permettant la réalisation d'une résidence sociale de 49 logements collectifs locatifs…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-26Exercice de nouvelles compétences par Bordeaux Métropole - Prise en charge de la dette du nouveau stade de Bordeaux et des pontons fluviaux transférés par la ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-6Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - Convention - Autorisation de signatureThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-28Bordeaux Métropole - Transfert de propriété à titre gratuit du port de plaisance de Bègles au profit de Bordeaux Métropole - Transfert des équipements - Transfert des contrats - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-58Association internationale de développement urbain (INTA)-Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole-Années 2017/2020-Désignation-Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-59Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot J1 à Parcub - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-62Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricyles pour adulte avec ou sans assistance électrique pour adultes salariés des entreprises,…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-29VILLLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 8 logements collectifs locatifs, avenue Jean Monnet/rue Raymond Bierge, "Les…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-32TALENCE - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, rue de Peybouquey - Emprunts d'un montant total de 5.889.055 euros, des types Prêt locatif aidé d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET