Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2017-61Carbon-Blanc - Projet de territoire - Ouverture de la concertation règlementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-16Mois de l'économie sociale et solidaire 2016 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-16Mois de l'économie sociale et solidaire 2016 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-35GRADIGNAN - Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA d'HLM) MESOLIA HABITAT - Construction de 49 logements en location-accession, dont 13 individuels et 36 collectifs, rue du Brandier, résidence Le Clos des Vignes - Emprunt de 5.632.000…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-27Bordeaux Métropole - Transfert compétence tourisme - Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial et au tourisme d'affaires, de la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole - Transfert des équipements -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-36Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (SBEPEC) - Désignation du représentant de Bordeaux Métropole à l'Assemblée Générale - Désignation - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-76Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux) ' Estuaire de la Gironde et milieux associés ' - Nouvelle désignation de représentant - Décision - Autorisation…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-2Composition de la commission Haute qualité de vie - Modification - DécisionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-74Avenant n° 1 à la convention relative aux modalités de versement d'une subvention d'investissement métropolitaine au Syndicat mixte pour l'aménagement des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline (SMBVAM) dans le cadre des travaux de lutte…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2017-53Bassens - Réaménagement des avenues de la République et Félix Cailleau - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-63Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Attribution de subventions destinées aux particuliers - Mise en œuvre de la délibération cadreThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2017-18Mise à disposition du foncier - Parc de stationnement Bègles Les Sécheries - Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-33BORDEAUX - Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Bordeaux Métropole aménagement (BMA) - Acquisition amélioration du bâtiment "Ferbos" sur le site de "Santé Navale" situé cours de la Marne, permettant la réalisation d'un foyer pour jeunes…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-45BORDEAUX- Quartier des Aubiers - Implantation d'une chaufferie biomasse - Mise à disposition par Bordeaux Métropole à l'Office public d'habitat (OPH) Aquitanis sous forme d'un bail emphytéotique d'une emprise de 2 593 m² à détacher de la parcelle…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-57Bordeaux - Zone aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Cession des terrains appartenant à Bordeaux Métropole à la Société par actions simplifiée (SAS) Bastide Niel, aménageur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-10Gestion des équipements fluviaux de Bordeaux Métropole, adoption du règlement d'utilisation des équipements fluviaux, création d'un budget annexe et d'une régie de recettes dédiés.
Reversement à la ville de Bordeaux d'une subvention Etat perçue par…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-41Partenariat Bordeaux Métropole - Forum Urbain - Sciences Po Bordeaux - Convention 2017 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-9Salon de l'immobilier d'entreprise (SIMI) - Convention entre Bordeaux métropole et l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux-euratlantique pour le cofinancement de l'édition 2016 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-21Lancement de la démarche mécénat de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-22Lancement de la levée de fonds en faveur de la restauration du Pont de pierre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-68Convention de partenariat entre la Poste et Bordeaux Métropole relative au déploiement de la plateforme de rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-15Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire de Bordeaux Métropole - Appel à projets - Accompagnement de projets d'économie sociale et d'innovation sociale, dans leur phase de développement ou de changement d'échelle…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-38Association du comité des oeuvres sociales des municipaux de Bordeaux (A.C.O.S.M.B.) - Mise à disposition de deux agents en 2017 - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2017-20Liaison Gradignan-Talence-Bordeaux-Cenon : point d'étape et poursuite du projet préalablement au lancement d'une concertation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-23Budget primitif 2017 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET