Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2017-389Bruges - Parc intercommunal des Jalles - Semi-marathon des Jalles du dimanche 2 juillet 2017 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention de fonctionnement 2017 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-405Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2016 et rapports des concessionnaires - PrésentationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-376Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2016 - AVIS
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-377Compte administratif de l'exercice 2016 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-382Association Cap Sciences - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Année 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2017-384Saint-Médard-en-Jalles - Acquisition des parcelles DV n°92 et DV n°95 d'une contenance globale de 2358 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-386LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de la Croix - Acquisition de 2 parcelles en nature de terrain d'une contenance totale de 90 ares 72 centiares en vue de constituer une réserve foncière - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-370Protocole transactionnel - Eclairage public VRD306 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-361Institut technologique forêt cellulose Bois construction ameublement (F.C.B.A) - Programme d'extension des locaux - Redimensionnement du projet - Avenant n° 4 - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-319Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société
Énergie des Quartiers délégataire de service public - production, transport et distribution de chaleur et de froid sur le réseau Saint Jean Belcier -
Commission de contrôle du 6…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2017-365Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2017 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-312Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société La Grande Jaugue délégataire de service public - compostage de déchets verts - Commission de contrôle du 6 juin 2017 - Présentation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2017-371Affectation des résultats de l'exercice 2016 au budget 2017 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-360Mérignac - Le Haillan - Saint-Médard-en-Jalles - Boulevard technologique - OIM Bordeaux Aéroparc - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-404Attribution d'une subvention à l'association ACIDD (Association communication et information pour le développement durable) pour l'organisation de l'université d'été de la communication pour le développement durable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2017-407Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2016 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-395Convention Arc en rêve centre d'architecture et Bordeaux Métropole - Montant de la subvention 2017 - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-357Contrats Co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2017-372BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, sis, 40 allée du Brion - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant total de 1.621.256 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-397Villenave d'Ornon - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) secteur Sud-Est : clôture du PAE et bilan financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-390Projet de voirie sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - Autorisation -Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2017-385LE TAILLAN-MEDOC- Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Chai - Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise d'environ 6 254 m² pour la création d'une zone d'activité économique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-364Année 2017 - Aquitaine Europe Communication (AEC) - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-374BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia - Construction de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Cours Balguerie-Stuttenberg, Bassins à Flots, îlot C10 - Emprunt de type PLS de 627.945 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-294Analyse économique et financière de l'exercice 2016 de la société Astria délégataire de service public - tri et incinération des ordures ménagères - Commission de contrôle du 6 Juin 2017 - PrésentationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA