Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2017-790SA d'HLM CLAIRSIENNE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1.040.000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-767Valorisation du périmètre fluvial métropolitain - Conventions de mise à disposition des équipements fluviaux aux acteurs nautiques locaux pour l'année 2018 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-794TALENCE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, avenue Georges Lasserre - Emprunts d'un montant total de 7.587.930 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-771Rapport 2017 des administrateurs de la SPL SBEPEC - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-797Réalisation des opérations d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole - Demande d'habilitation en tant qu'opérateur d'archéologie préventive avec extension de compétence - Fin de la réalisation de l'intégralité des diagnostics…Thème : Archéologie préventiveRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-756Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "50 000 logements autour des axes de transports collectifs" et du programme "Aménagement économique" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés subséquents 2018 - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-806Direction d'appui aux territoires - Adaptation de l'organisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-802Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-773Avis conforme de Bordeaux Métropole pour les ouvertures dominicales 2018 des commerces de détail, suite à la saisine de la commune de Saint-Aubin du Médoc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-821Bruges et Le Bouscat - Ligne Verte - Aménagement d'un corridor de biodiversité sur la friche ferroviaire entre la Place Ravezies et la rue Rigal - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2017-838Règlement d'intervention en faveur du logement social - Volet garantie d'emprunts
décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2017-837Mérignac - Aire d'accueil des gens du voyage de la Chaille - Chantier formation qualification ' nouvelle chance ' - Subvention exceptionnelle de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2017-735Traitement des demandes de réclamations complémentaires - CommunicationThème : Transports et déplacements
- N° 2017-784Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2018 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-787SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SACP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, 6, impasse aux Saux - Emprunts d'un montant total de 562.976 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-818EYSINES - Immeuble bâti sis 3 , rue Jacques Georges GIROL - Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-810Convention COS - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-781Protocole transactionnel résident Emile Counord - Phase 2 - Ligne C du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2_CR-20171222Compte rendu du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 1_ODJ-20171222Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 3_PVA-20171222Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 1_RAA-20171222Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 décembre 2017
- N° 2017-753Assises de la mobilité - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-754Observatoire de l'immobilier du sud ouest (OISO) - Subvention de fonctionnement
Année 2017 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2_CR-20171221Compte rendu du conseil métropolitain du 21 décembre 2017