Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2017-819Ajustement du périmètre du site patrimonial remarquable de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-780Communes de Le Haillan - Mérignac - Pessac
Amélioration de la desserte en transport en commun de la zone aéroportuaire -
Lancement de la procédure unique préalable à la déclaration d'utilité publique avec étude d'impact - Mise en compatibilité du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2017-789SA d'HLM AXANIS - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement en PSLA sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 171.800 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-791BORDEAUX - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Ginko, îlot C2, avenue des Quarante Journaux, rue Jean Royer et cours du Québec - Emprunts d'un montant total de 7.992.022 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-772Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Bilan 2017 - Perspectives 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-770Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte - Rapport 2017 - Exercice 2016 - Présentation - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2017-808Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire aux grades d'Attaché de conservation principal et Bibliothécaire principal -Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-848Exploitation agricole - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2017-803Evolution de l'organisation de la Direction générale du numérique et des systèmes d'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-804Pôle territorial Sud - Réorganisation du service territorial n°4 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-755Représentation de Bordeaux Métropole dans les organismes extérieurs-Désignation.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2017-844Amélioration du niveau de service de la propreté sur les communes de Bordeaux Métropole - Plan métropolitain de propreté urbaine 2018-2020 - Décision - Approbation - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2017-814Bassens centre-bourg - Ilot "République" - Cession à la société Damathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées avenue de la République à Bassens - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-799Convention Bordeaux Métropole - BMSL - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2017-834BEGLES - ZAC "quartier de la mairie" - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC 2016 -Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2017-815BASSENS centre-bourg - Ilot "Richet" - Cession à la société Demathieu Bard Immobilier de parcelles de terrain bâti situées Rue Jules Verne à Bassens - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2017-775Soutien aux communes pour le financement des postes des managers de commerce des communes - CODEV 3 - 2015-2017- Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-785Régime de fiscalité professionnelle unique -
Dotation de solidarité métropolitaine prévisionnelle pour 2018 -
Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2017-760Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports"- Année 2016 - Décision - Approbation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-761Réseau de transports urbains - Délégation de service public -
Avenant n° 4 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2017-778Parcs de stationnement - Acquisition d'un local technique sis parking Front du Médoc et d'un niveau de parking sis résidence "Les Terrasses d'Albret" à Bordeaux auprès de la SAEML Grands garages parkings de Bordeaux (SAEML GGPB) - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2017-812Opération campus de Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des liaisons interquartiers et d'aménagements d'espaces publics du site de Carreire à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2017-826Modification des modalités d'exécution du processus d'application de la PFAC (Participation financière à l'assainissement collectif) et de la PTRAD (Participation au traitement des rejets assimilables domestiques) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2017-845Groupement des éleveurs girondins (GEG) - Construction d'un abattoir à Bègles - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention du 30 décembre 2015 - Avenant n°1 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2017-759Convention Belin Promotion - Opération immobilière La Buttinière - Lormont - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT