Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_RAA-20161216Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 16 décembre 2016
- N° 2016-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2017 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-784Bordeaux - Secteur Brazza - Acquisition partielle de la parcelle en nature de terrain cadastrée AF 58 sise 57 quai de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-744Réseau métropolitain de transports urbains - Adaptation du réseau de Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Extension de la ligne C du tramway à Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-759Adoption du Budget 2017 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-787Bordeaux Métropole s'engage dans le zéro pesticide auprès de l'Agence de l'eau Adour Garonne et du Conseil départemental de la Gironde - Autorisation - Décision - Signature
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2016-768Plan de déplacement des employés de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-750Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole relative à l'interconnexion entre les deux réseaux de transport en commun urbain et interurbain et le développement des pratiques intermodales dans les pôles d'échange du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-818Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-750Signature de la convention entre le Département et Bordeaux Métropole relative à l'interconnexion entre les deux réseaux de transport en commun urbain et interurbain et le développement des pratiques intermodales dans les pôles d'échange du…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-818Fabrique artistique et culturelle Pola - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-786Bordeaux - Allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Phase 2 - Cession à Eiffage immobilier Sud Ouest - Modification de la délibération 2016-615 du 21 octobre 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-779Bordeaux - Cession à la SA HLM DOMOFRANCE des immeubles bâtis sis 12, place Saint Martial et 10, quai de Bacalan - Modification de la délibération n° 2015-0169 du 10 avril 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-789Projets de voirie sur les communes du Haillan, du Bouscat, de Parempuyre et Martignas-sur-Jalle - Décembre 2016 - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-790Carbon-Blanc - Ilôt Thérèse - Fonds de concours au titre du redéploiement de l'éclairage public communal - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-785Bruges - Mise à l'alignement des rues du Réduit, Pierre Andron, des Hirondelles et Ausone - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AV n°886, 887, 888, 892, 893, 895, 896 et 901 sises rues du Réduit, Pierre Andron, des Hirondelles et Ausone…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-747Réseau Tbc - Rapport délégant "Transports" - Année 2015 - Présentation - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-821Actions de Solidarité internationale Eau - Dispositif Loi Oudin-Santini - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-795Transfert d'équipements d'intérêt métropolitain
Maison des sports des Iris de Lormont
Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-798Transfert d'équipements d'intêret métropolitain
Nouveau stade de Bordeaux
Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY - N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-764SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, avenue Voltaire - Emprunts d'un montant total de 2.332.482 euros, des types Prêt locatif aidé d'insertion (PLAI) et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-807Mérignac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville - Compte rendu annuel au concédant (CRAC) 2015 - Prorogation de la durée du traité de concession d'aménagement - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE