Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-299Association Germaine Veille - Animations sur l'agriculture urbaine et le jardinage en permaculture - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-300Programme 1 million d'arbres - Règlement d'intervention - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-301Artigues-près-Bordeaux - Etude sur l'aménagement du Parc de la Mairie - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-302Evolution de la cotisation de Bordeaux Métropole au Conservatoire botanique national sud Atlantique et désignation des représentants de Bordeaux Métropole au Conseil syndical - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-303Université de Bordeaux - Plan d'action Biodiver'Cité 2021-2026 - Convention de recherche et développement partagés - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-304Association Ecosite du Bourgailh - Subvention au fonctionnement de l'association - Convention pluriannuelle 2021-2022-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-305Accord de collaboration de recherche pour le projet de recherche-action 'PHYTOmanagement et remédiation de sols maraichers contaminés aux Pesticides OrganoChlorés' (PHYTOPOC) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-306Association Cistude Nature - Plan d'action Biodiver'Cité 2021 -2026 - Convention de recherche et développement partagés - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-307Association Ligue pour la protection des oiseaux Nouvelle-Aquitaine - Plan d'action Biodiver'Cité 2021 -2026 - Convention de recherche et développement partagés - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-308Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
- N° 2021-180Commission Consultative des Services Publics Locaux - Demande de participation de l'association "METRO de Bordeaux"Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-181Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-182Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-183Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux du groupe scolaire Modeste Testas (BAF 2) (PAE Bassins à flots) Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-184CENON - secteur Pelletan - site Palmer - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-185BORDEAUX - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Compte-rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-267Etude d’opportunité relative aux gares et aux pôles d'échanges multimodaux (pem) du rer métropolitain - adoption de la convention de financement - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 3_PVA-20210521Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 4_RAA-20210521Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 2_CR-20210521Compte rendu du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 1_ODJ-20210521Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 2021-74Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-75Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-76Commission consultative des services publics locaux - Révision du règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-77Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI