Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2022-355Création de la société Hydrogenia par Bordeaux Métropole Energies - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-356Réseaux de chaleur - Avenants à toutes les DSP relatives aux réseaux chaleur pour intégrer une clause relative au respect des principes de la République conformément à la loi - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-357Association ETU'RECUP - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-358Partenariat entre le Groupement régional d'animation, d'initiation à la nature et à l'environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du développement durable" (JDD) - Convention 2022 -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-359ADIL 33 - Année 2022 - Subvention de fonctionnement
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2022-360Délégation des aides à la pierre - Signature de la convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-361Renouvellement urbain des quartiers Dravemont et Joliot Curie à Floirac - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant financier n° 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-362Renouvellement urbain du quartier de Carriet - Convention avec la ville pour une maitrise d'ouvrage unique - Avenant financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-363Renouvellement urbain du quartier de l'Avenir - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-364Projet collectif - Prévention des violences sexistes porté par le Comité d'étude et d'information sur la drogue (CEID)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20220520Compte rendu du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 1_ODJ-20220520Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 3_PVA-20220520Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 4_RAA-20220520Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 mai 2022
- N° 2022-232Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2021 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-233Blanquefort - Cession d'un bâtiment sis 25 rue de Fleurenne à Blanquefort - Parcelle cadastrée AV 30 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-234Concession pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022-2025 - Attribution de la concession d'aménagement et convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-235Cenon - Plan de sauvegarde de la copropriété dégradée du Parc Palmer - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Caisse des Dépôts Habitat Social - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-236Gradignan - Aménagement - Rue du professeur Villemin - Acquisition auprès de l'Etat de deux emprises issues des parcelles cadastrées BE 54 et BE 104 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-237Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Deschamps (ZAC Garonne Eiffel)- Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-238Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenant 2 à la convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-239Convention de mise en état correct et de transfert du groupe scolaire Maurice Ravel entre Bordeaux Métropole et la ville de Talence - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-240Floirac - Projet de renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Avenue Salvador Allendé et rue Jules Verne - Cession d'un terrain d'environ 2 300 m² à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-241Le Bouscat - Reconstitution d'une clôture d'un riverain impactée par les travaux d'aménagement du parking Jules Ferry - Convention de travaux - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2022-242Etudes de corridors de cars express entre Bordeaux Métropole et 5 territoires girondins - convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH