Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2021-355Bordeaux Dangeard Ouest - Appel à Manifestation d'Intérêt AIRE( Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de parcelles à l'entreprise U'RSELF - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-356Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner,entreprendre (AIRE) - Ilot Ravezies - Acquisition de parcelles appartenant à la SNCF RESEAU - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-357Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt ' Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) ' - Ilot Ravezies - Acquisition par Bordeaux Métropole du lot de volume n°12 appartenant à la Société civile de construction vente (SCCV) BORDEAUX…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-358Bouliac - Domaine du Palinois - Programme urbain partenarial - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-359CENON-Domaine de la Blancherie situé à Artigues-près-Bordeaux-Prorogation du délai de désaffectation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-360Construction de la ligne BHNS St Aubin - Bordeaux St Jean-Travaux de déplacement des réseaux REGAZ - Approbation - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-361Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Déclaration d'utilité publique -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-362Carbon-Blanc - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV (Société civile de construction vente) AEDIPIERRE- Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-363Forum urbain porté par Sciences Po Bordeaux - subvention 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-364PPA (Projet partenarial d'aménagement) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - Avenant à la convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-365Emploi - Aide exceptionnelle à l'association ADSI Technowest - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-366Constitution d'un groupement de commandes pour la gestion des biodéchets issus de l'activité publique - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-367Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage - Conventions - Décision - Autorisation de signature
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2021-368Compensation Zone humide site Centre de tri - Convention - Autorisations - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-369Mérignac - Végétalisation de la place Charles de Gaulle - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-370Assises 2021 de l'Association des petites villes de France - Subvention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-371BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Réhabilitation des 510 logements de la résidence Maurice Thorez, rue Ferdinand Buisson - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 15 646 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-372BORDEAUX - SAEML BMA - Construction d'un centre d'accueil de demandeurs d'asile de 80 places soit 31 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue de la Rotonde, Ilot B 107, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type PLAI d'un montant de 2 900 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-373BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Quai Deschamps - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 6 092 719 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-374SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 1 480 500 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-375Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-376Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme par déclaration de projet - Secteur Saget - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-377Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Etude d'impact des permis de construire du secteur Saget - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-378Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-379Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2021 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON