Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-774Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2021 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-775Proposition d'adhésion à la centrale d'achat RESAH - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-776Constitution d'un groupement de commandes avec Gironde Numérique pour l'achat de matériels destinés aux technologies de l'information et de la communication pour l'éducationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-777Mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre de l'année 2022 -Signature du quatrième avenant à la convention cadre et financements des actions engagées - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2022-778Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires permanentes d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-779Mise en œuvre d'une stratégie métropolitaine en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Protection contre les Inondations (GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2022-780Pôle d'échanges multimodal de Lagrave à Ambares et Lagrave - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-781Pôle d'échanges multimodal de Bassens - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-782Pacte Mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-783Convention de partenariat pour l'animation du Club de la Mobilité par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole (2023-2025) - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-784Réalisation d'un aménagement cyclable entre la place Ravezies et le Boulevard Jacques Chaban-Delmas - Commune de Bordeaux, Le Bouscat et Bruges - Arrêt du bilan de la concertation - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-785Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2022/2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-786Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Annulation/Remboursement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2022-787Démissions de conseillers métropolitains et désignation de nouveaux conseillers métropolitains - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20221124Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 novembre 2022
- N° 2_CR-20221124Compte rendu du conseil métropolitain des 24 et 25 novembre 2022Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20220930Ordre du jour du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
- N° 3_PVA-20220930Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 septembre 2022
- N° 2022-505TALENCE - SCIC d'HLM AXANIS - Charge foncière et construction en habitat participatif de 10 logements destinés à la location accession, sis, résidence Les avisés, rue Avison - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 950 000 euros à souscrire auprès d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-506BORDEAUX - SA D'HLM 3F Résidences - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'une résidence hôtelière à vocation sociale comprenant 97 logements collectifs locatifs, sise, place Trégey, Ilot ED1.2, ZAC Garonne Eiffel - Emprunts des types PRHVS et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-507BORDEAUX - SA D'HLM 3F Résidences - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'une résidence sociale comprenant 41 logements collectifs locatifs, sise, place Trégey, Ilot ED1.2, ZAC Garonne Eiffel - Emprunts des types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-508Lancement d'un programme d'émissions obligataires EMTN (Euro Medium Term Notes) par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-509BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction d'une structure d'hébergement d'urgence de 45 logements collectifs locatifs, sis, ZAC Garonne-Eiffel, zone Belvédère Trégey ED1 - Emprunts de type PLU d'un montant global de 1 720 246…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-510Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Institution pour 2023 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-511Attributions de compensation - Rapport quinquennal - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :