Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-573Tarification spéciale du droit de place et d'accès aux fluides en site provisoire aménagé pour l'accueil de résidents d'une aire permanente d'accueil métropolitaine en travaux de longue durée - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-574Aire de Grand Passage estival de Bordeaux Métropole - Adoption du règlement intérieur et actes connexes (convention d'occupation temporaire, état des lieux) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-575Adoption du nouveau règlement intérieur des aires permanentes d'accueil des gens du voyage de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-576Subvention des 4 maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, Etu Récup, Vélo Cité) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2021-577Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2021 - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI - N° 4_RAA-20210923Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 2_CR-20210923Compte rendu du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 1_ODJ-20210923Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 3_PVA-20210923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2021
- N° 2021-339Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine sur le contrôle des comptes et de la gestion de la métropolitaine Metpark - Information - CommunicationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-340Mise en place de la tarification solidaire sur le réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Convention avec les CCAS (Centres communaux d'action sociale) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-341Budget supplémentaire exercice 2021 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-342Plan de soutien à l'économie de proximité - Prolongation des dispositifs d'aides d'urgence à la trésorerie et aux loyers pour les très petites entreprises et associations - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-343Stratégie métropolitaine de développement des énergies renouvelables - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-344Coopération territoriale - Traitement des déchets ménagers et assimilés - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-345Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-346Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - désignations des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-347Partenariat avec la Banque des Territoires, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Biodiversité et la société Forestière - Convention 2021-2026 - Approbation - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-348Contrat de relance et de transition écologique de Bordeaux Métropole - Signature du contratThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-349MERIGNAC - PROGRAMME HABITER, S'EPANOUIR - Opération d'aménagement Soleil/Chemin Long - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune de Mérignac pour la réalisation du groupe scolaire communal Arnaud Lafon sous maîtrise d'ouvrage…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-350BLANQUEFORT - Secteur Gare-Maurian - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-351Arc en rêve - Subvention annuelle 2021 - Avenant à la convention 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-352Blanquefort - Cession au profit de la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) VILOGIA d'une unité foncière d'une contenance d'environ 10 113 m² sise 9/11 rue Alcide Lambert et 24 rue Georges Mandel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-353Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Déclassement préalable des parcelles constituant le terrain de 2 658 m² vendu à Idéal Groupe - Maintien de la servitude de passage et d'occupation - Modification de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-354Talence - Rue Avison - avenue de la Mission Haut Brion. Programme d'habitat participatif - Déclassement préalable des parcelles constituant l'unité foncière de 1 431 m² vendue à la société Axanis - Modification de la délibération 2020-210 du 25…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST