Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18721 résultats
- N° 2021-368Compensation Zone humide site Centre de tri - Convention - Autorisations - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2021-369Mérignac - Végétalisation de la place Charles de Gaulle - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-370Assises 2021 de l'Association des petites villes de France - Subvention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-371BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Réhabilitation des 510 logements de la résidence Maurice Thorez, rue Ferdinand Buisson - Emprunts des types PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 15 646 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-372BORDEAUX - SAEML BMA - Construction d'un centre d'accueil de demandeurs d'asile de 80 places soit 31 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue de la Rotonde, Ilot B 107, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type PLAI d'un montant de 2 900 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-373BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Quai Deschamps - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 6 092 719 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-374SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 1 480 500 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-375Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-376Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme par déclaration de projet - Secteur Saget - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-377Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Etude d'impact des permis de construire du secteur Saget - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-378Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-379Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2021 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-380RIFSEEP ( Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel ) 2021 - Actualisation - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2021-381Comité des œuvres sociales - Avenant n°1 à la convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-382Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers- convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 20 relatif à la subvention 2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-383Instauration du forfait mobilités durables - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-384Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave, du Centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision …Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-385Avenant pour l'adhésion des villes du Taillan-Médoc, d'Ambarès-et-Lagrave et du centre communal d'action sociale de la ville de Pessac à la convention de groupement de commandes permanent dédié à l'achat de gaz et services afférents - Décision -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-386Contrat de codéveloppement - Cimetières communaux - Règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2021-387Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur CELLNEX France - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-388Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur ORANGE - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-389Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur FREE - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-390Convention locative pour l'occupation de divers sites de la Métropole par des infrastructures aériennes de télécommunication par l'opérateur SFR - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-391Conditions d'octroi et redevances des autorisations de remisage à domicile (A.R.D.) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-392Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en œuvre- Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON