Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2023-190Validation de la demande de subventions au GIP GPV pour leur Projet Alimentaire de Territoire - Défi famille à alimentation durable et inclusive (fiches codev) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-191Laboratoire CNRS Passages - Convention de recherche et développement relative au Programme européen Life Biodiver'Cité et Résilience ' Création de Zones de ressourcement multibénéfices ' - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-192Proposition d'adhésion à la centrale d'achat CAIH - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-193Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté - Subvention d'une action d'inclusion numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-194Commission Intercommunale d'Accessibilité, modalités de fonctionnement - Composition - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2023-195Plan marche métropolitain - Mise en place d'un fonds de désencombrement des trottoirs - Modification des conventions - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20230331Ordre du jour du conseil métropolitain du 31 mars 2023
- N° 3_PVA-20230331Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 mars 2023
- N° 2_CR-20230331Compte rendu du conseil métropolitain du 31 Mars 2023Date de mise en ligne :
- N° 2023-148Commune de Gradignan - Stratégie funéraire - Extension du cimetière communal "Le Plantey" - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-149Délibération autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-150Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire de télétravail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-151Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de
Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la
convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-152Règlement des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole-Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-153Association Cycl'eau - Année 2023 - Subventions pour le Village de l'Eau et Cycl'eau le Salon - Conventions - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-154Avenant n°3 au contrat de concession des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-155Création d'une réserve citoyenne métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-156Conventions d'occupation ou de sous-occupation temporaire de parkings en vue d'autoriser la réalisation de centrales photovoltaïques - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2023-157Attribution globale de subventions aux diverses associations 2023 - Actions de sensibilisation à la transition écologique et énergétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-158Réseau de chaleur Métropole Sud - Modifications du projet et compléments à la décision de faire du projet de réseau de chaleur Met Sud du 7 juillet 2022- Protocole d'accord négocié avec l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-159Partenariat de Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-160Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -participation de Bordeaux Métropole- contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-161Renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Déclaration de projet au titre du Code de l'expropriation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2023-162Programmation 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-163Convention de partenariat entre le Réseau Paul Bert, le Centre d'Accueil d'Information et d'Orientation, l'Etat et Bordeaux Métropole - Année 2023 - Projet d'accueil et d'hébergement temporaire de personnes en difficultés dans des logements à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :