Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-78Exploitation du réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Règlement de service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-79Exploitation du réseau de chaleur de Mériadeck - Règlement de service - Police d'abonnement - Adoption
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2022-80Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2020 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-81Renouvellement urbain du quartier Les Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-82GIP-GPV des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2022 - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-83RER métropolitain - Convention de financement d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le pilotage du RER Métropolitain, volet ferroviaire - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-84RER Métropolitain - Convention de financement d'un AMO concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-85Objectif Perche Atlantique (OPA) - Starperche - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-86Subventions 2022 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-87Commune de Villenave d'Ornon - Règlement d'intervention "Plan piscines" - Modernisation de la piscine olympique - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-88Convention tarifaire entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine, SNCF Voyageurs et l'exploitant du réseau urbain TBM (Transports Bordeaux Métropole), relative à la mise en œuvre d'évolutions tarifaires : Pass TER/TBM tout public et Pass…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-89Protocole d'accord transactionnel - Marché n°140132U relatif à la fourniture et la mise en place du nouveau système billettique des transports publics de l'agglomération bordelaise - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-90Protocole d'accord transactionnel - Marché P+R 402 lot 1 (2018-E0219M) - Construction du parc relais sur la commune du Haillan à proximité du terminus de la ligne D du Tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-91Parcs de stationnement - Mise en affectation à la Régie METPARK - Parc de stationnement IDDAC Laharpe - Site existant et extension - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-92Convention entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs, relative au transport des usagers scolaires par Abonnement scolaire réglementé (ASR) - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-93Schéma des mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - Convention avec les communes - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-94Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2020Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-95Appui au Projet de Master international sur les plantes à valeur santé entre l'Université de Bordeaux et les universités de 3 villes indiennes (Hyderabad, Bombay, et Bangalore) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-96Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Libournais - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-97Transfert de l'ouvrage d'art "Pont de la Palombe" à Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-98VILLENAVE D'ORNON - Projet d'assainissement et de création d'une voie nouvelle rue Ramadier - Projet de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-99Projet de voirie sur Ambarès et Lagrave et Bassens - Itinéraires empruntant le Pont Lyonnais-Segment de la rue de Formont allant de la fin de la phase 2++ à la rue d'Ambarès (Bassens) - Phase 3 - Janvier 2022 - Confirmation de décision de faire -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-100Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Arrêt du projet - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-101Eysines - Requalification de l'avenue du Taillan-Médoc - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-102Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement de l'avenue Léon Blum (entre la rue Alexis Puyo et l'avenue Anatole France) - Fiche action n°2-C054490020 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS