Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-243Inscription du chemin d'Amadour au Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)- Approbation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-219Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-223Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée (TAM) au taux de 10 % sur 3 secteurs de développement économiques majeurs de l'Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc : Circuit, Drolin et Kennedy élargi- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-224MIN de Bordeaux Brienne - Avenant n°12 à la convention du 26 mai 1992 entre Bordeaux Métropole, la Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne et la société POMONA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-218Opération d'intérêt national - Bordeaux Euratlantique - Actualisation des conventions de participation d'urbanisme - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-216Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et Pessac - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-105Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-106Fonds de soutien "intempéries" suite aux orages de grêle des 20 et 21 juin 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-107Désignation de représentants - Décision - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-108Bordeaux - 13 rue Thiac - Cession d'un terrain bâti à Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-109BASSENS - Centre-bourg - Etude urbaine du centre-bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-110Ambarès-et-Lagrave - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre-ville -secteur A - Cession au profit de l'Office public de l'Habitat(OPH) Aquitanis - Rectification erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-111Bègles. rue des 4 Castéras. Cession par Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain de 2 150 m2 environ - Décision modificative - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-112Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carès Cantinolle - Cession de parcelles à la Société Publique Locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2023-113Bègles. Rue des Quatre Castéra et Quai du Président Wilson. Conclusion d'un Bail emphytéotique administratif pour la création d'une ferme agroécologique et activité maraichère. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-114Centre de culture horticole du Haillan - Acquisition auprès de la ville de Bordeaux d'un détachement de 8,4 hectares environ à prélever sur la parcelle située rue du Moulineau cadastrée AR 142 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-115Talence - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 58, rue Armand Leroi - Parcelle cadastrée AO 580 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-116Aménagement de la Voie Eymet en faveur des transports en commun et modes actifs - Commune de Floirac - Arrêt du bilan de la concertation et des caractéristiques essentielles du projet - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-117METPARK - Parcs de stationnement métropolitains confiés à la Régie par voie de dotation initiale et mise en affectation - Mise en place d'une redevance - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2023-118METPARK - Mise en affectation de locaux - Immeuble à usage de bureaux et local à usage non commercial - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2023-119Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2023 - Subvention de fonctionnement -Convention cadre portant mandat de Service d'intérêt économique général (SIEG)- Conventions - Décisions - Autorisations
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-120French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-121Soutien aux programmes d'actions 2023 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'Agence de développement et d'innovation (ADI) - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-122Association de préfiguration TARMAQ - Subvention de fonctionnement et d'investissement pour le soutien à la réalisation et l'animation de TARMAQ, cité des savoirs aéronautiques et spatiaux, Désignation - Décision - Convention - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-123Association Way4Space - Subvention de fonctionnement 2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :