Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-124Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-125Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc-Aéroport (OIM B2A) - Projet du boulevard technologique - Approbation des dossiers de demande d'autorisation - Saisine du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-126BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 86 logements étudiants collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, quai de Brazza sur la commune de Bordeaux - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 2 990 203…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-127BRUGES - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Réhabilitation de 74 logements collectifs locatifs sociaux, sis, EHPAD Sainte Germaine, 3 rue de la colonne / 2 rue de la Chapelle - Emprunts de type PLS d'un montant global de 7 231 727 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-128PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 18 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, Résidence Lumières, boulevard du Haut Livrac, rues Félix Faure et Roger Vilanova - Emprunts de type PLS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-129EYSINES - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 357 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Les Hauts de l'hippodrome, rue de Treytins - Emprunt de type PAM d'un montant de 18 414 433 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-130LE BOUSCAT - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 5 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, 230-238 avenue de Tivoli - Emprunt de type PLS d'un montant global de 222 337 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-131SAINT-AUBIN-DU-MEDOC - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 21 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, Route de Mautemps - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 439 379 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-132Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole a certains créanciers de l'agence France locale pour la durée de la mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-133Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-134Fiscalité directe locale - Exercice 2023 - Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRSAL), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-135BEGLES - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 15 logements collectifs en location-accession, sis, opération "Le plateau des possibles", allée Saint-Exupéry - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 414 616 euros souscrit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-136Fiscalité directe Locale - Exercice 2023 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-137Rénovation énergétique de l'habitat - Conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et les associations espaces 'France Rénov' pour la mise en œuvre du service de conseils
Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne : - N° 2023-138Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2023 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-139Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
Institution de la taxe à compter de 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2023-140Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2023 en investissement immobilier en faveur de Marie Curry - Décision - Autorisation - ConventionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-141Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2023 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-142Travaux de reprofilage du pont saint Jean et du Pont Deschamps - Avenant n°1 à la convention de transfert de MOA - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-143Transport par câble - Concertation publique avec garante - Synthèse et analyse des contributions exprimées - Prise en considération du bilan de la garante - DécisionsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-144Réforme de la protection sociale complémentaire à Bordeaux Métropole, en santé et en prévoyance, à échéance du 1er janvier 2024 - Principes de mise en œuvre de conventions de participations portant sur le risque santé, au bénéfice des agents de…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-145Création d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestations de protection sociale complémentaire, prévoyance et complémentaire santé, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux,son Centre Communal d'Action Sociale et l'Opéra National…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-146Avenant au groupement de commandes pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-147Commune de Bouliac - Ma Métropole sans pesticide et Stratégie funéraire - Travaux de végétalisation et d'extension du cimetière communal - Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2023-164SEML Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2022 - Exercice 2021 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :