Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2023-256
    Terre d'ADELES, Association pour le Développement des Échanges Locaux Équitables et Solidaires - Convention 2023 - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-256 (65.58 Ko)
    Convention (1.51 Mo)
  • N° 2023-239
    Villenave d'Ornon - Bassins de rétention d'eau pluviale - Autorisation de pénétrer les parcelles privées cadastrées 550BM165 en application de la loi du 29 décembre 1892 - Décision - Autorisation
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-239 (56.28 Ko)
    Notice explicative - autorisation de penetrer (3.11 Mo)
  • N° 2023-241
    Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Avenant - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONY
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-241 (64.36 Ko)
  • N° 2023-212
    Aménagement en faveur des transports et des modes actifs - Quai Français à Bassens - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-212 (94.84 Ko)
  • N° 2023-247
    Transfert Parc de stationnement des Grands Hommes par la ville de Bordeaux à la Métropole - Complément sur le transfert de propriété du parc de stationnement des Grands Hommes - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-247 (56.4 Ko)
  • N° 2023-214
    Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy entre les communes de Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-214 (63.65 Ko)
  • N° 2023-213
    Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs entre le Quai de Brazza et le Boulevard André Ricard Nord - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-213 (60.92 Ko)
  • N° 2023-249
    Protocole d'accord transactionnel - Marché de travaux d'entretien, d'aménagement et de mise en conformité (2019-E0065M) - Lot n°14.1 Métallerie - Couverture bac - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-249 (55.86 Ko)
    Protocole Transactionnel (115.22 Ko)
  • N° 2023-262
    Feuille de route logistique urbaine de Bordeaux Métropole 2023-2026 - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-262 (71.15 Ko)
    Fiches Annexes (808.22 Ko)
  • N° 2023-248
    Bordeaux Métropole - METPARK - Keolis Bordeaux Métropole -Convention tripartite d'utilisation par les usagers TBM des parcs de stationnement METPARK de Pessac Centre, Mérignac Centre et Floirac Aréna - protocole n°1 - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-248 (54.39 Ko)
    Devis Designa (64.43 Ko)
    Protocole Parcs Mixtes (104.3 Ko)
  • N° 2023-246
    Tour de France 2023 - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-246 (63.35 Ko)
    Convention ASO BM BX (537.59 Ko)
  • N° 2023-250
    Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale entre Bordeaux Métropole, les Communautés de Communes des Rives de la Laurence, du Créonnais, des Portes de l'Entre deux Mers, Rurales Entre deux Mers, des Coteaux Bordelais et le Pole d…
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-250 (58.31 Ko)
    Programme de travail (836.71 Ko)
    Contrat CoNECT (767.09 Ko)
  • N° 2023-244
    La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2023 - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-244 (58.12 Ko)
    CONVENTION_POLA (490.13 Ko)
  • N° 2023-245
    Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-245 (77.63 Ko)
    Convention Plan piscines Bordeaux Grand Parc (845.88 Ko)
  • N° 3_PVA-20230526
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mai 2023
    Date de mise en ligne :
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 mai 2023 (1008.93 Ko)
  • N° 2_CR-20230526
    Compte rendu du conseil métropolitain du 26 Mai 2023
    Date de mise en ligne :
    Compte rendu du conseil métropolitain du 26 Mai 2023 (381.15 Ko)
  • N° 2023-196
    Liste des arrêtés pris par le Président
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-196 (47.41 Ko)
  • N° 2023-198
    Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-198 (53.81 Ko)
  • N° 2023-197
    Désignations dans les organismes - Désignation - Représentation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-197 (65.39 Ko)
  • N° 2023-226
    BORDEAUX - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 19 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "L'Attique de Brienne", 101 quai de Paludate - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 412 876…
    Thème : Finances publiques
    Rapporteur : Madame Véronique FERREIRA
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-226 (56.25 Ko)
    Convention de GE (819.47 Ko)
    Contrat de prêt (592.47 Ko)
  • N° 2023-229
    PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 24 logements collectifs locatifs sociaux, sis, rue Chanoine Lilet / avenue du Haut Lévêque - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 3 578 529 €…
    Thème : Finances publiques
    Rapporteur : Madame Véronique FERREIRA
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-229 (56.57 Ko)
    Convention de GE (263.36 Ko)
    Contrat de prêt (831.52 Ko)
  • N° 2023-225
    BRUGES - SA d'HLM Erilia - Acquisition foncière et construction de 51 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Le clos de la Grave", 21-23 chemin de la grave - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 320 981 euros…
    Thème : Finances publiques
    Rapporteur : Madame Véronique FERREIRA
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-225 (55.97 Ko)
    Convention de GE (611.73 Ko)
    Contrat de prêt (608.7 Ko)
  • N° 2023-230
    Taxe de séjour - Tarifs - Décision - Autorisation
    Thème : Finances publiques
    Rapporteur : Madame Véronique FERREIRA
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-230 (73.27 Ko)
    2024_TARIFS_TAXE DE SEJOUR_ANNEXE (198.73 Ko)
  • N° 2023-234
    Part intercommunale de la taxe d'aménagement - Fixation du taux de droit commun et des exonérations facultatives - Reversement de tout ou partie du produit aux communes - Décision - Autorisation
    Thème : Finances publiques
    Rapporteur : Madame Véronique FERREIRA
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-234 (92.02 Ko)
    TA_ANNEXE2 (257.44 Ko)
    TA_ANNEXE1 (446 Ko)
    TA_ANNEXE3 (193.49 Ko)
  • N° 2023-231
    MERIGNAC - SA d'HLM 1001 VIES HABITAT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Edonia, 254 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et Booster d'un montant global de 4 445 864…
    Thème : Finances publiques
    Rapporteur : Madame Véronique FERREIRA
    Date de mise en ligne :
    Délibération 2023-231 (56.12 Ko)
    Contrat de prêt (669.55 Ko)
    Convention de GE (827.17 Ko)