Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2023-281METPARK - subvention d'équilibre 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-367Parempuyre - rue de Macau - création du Réseau express vélo numéro 3 (REVE3)entre Bordeaux et Parempuyre - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2023-369Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup,
Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne : - N° 2023-339Convention entre Bordeaux Métropole et la Région Nouvelle Aquitaine pour la desserte de la commune de Sainte Eulalie par le réseau métropolitain de transports en commun - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-368Subvention pour l'organisation de la Fête du vélo - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2023-280Syndicat Nouvelle-Aquitaine Mobilité (NAM) - Cotisation pour l'année 2023 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-343Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté de Communes du Grand-Cubzaguais (G3C) et la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde (LNG) - Décision- Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-347Rapport d'activité 2022 de la Commission consultative des services publics locauxThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-324Contrats de co-développement 5(2021-2023) - Avenants n°2Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20230630Compte rendu du conseil métropolitain du 30 Juin 2023Date de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20230630Procès-verbal du conseil métropolitain du 30 Juin 2023
- N° 1_ODJ-20230526Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 mai 2023
- N° 2023-237Economie sociale et solidaire (ESS) - Feuille de route ESS 2022-2026 - Aide à l'investissement immobilier en faveur de La Panière & Co sur la commune d'Ambarès-et-Lagrave et de La table de Cana à Pessac - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-215Opération d'intérêt national - Bordeaux Euratlantique - Dossier de réalisation de la Zone d'aménagement concerté Saint Jean Belcier - Actualisation - Programme des équipements publics - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-220Bordeaux Fête le vin 2023 - Subvention 2023 et Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2023-252Mérignac - Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Aménagement du chemin des Boucheries entre l'avenue de Magudas et l'avenue Marcel Dassault - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-251Convention avec l'EPA pour les travaux de jalonnement de la tête de Pont Saint-Jean rive gauche et à la requalification du Boulevard des Frères Moga dits les "Berges de Garonne" - Proposition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-253Talence - Projet d'aménagement de la rue Frédéric Sévène - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-255Villenave d'Ornon - Aménagement de la rue Jean Pagès entre la route de Toulouse et l'avenue Georges Clémenceau - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-242Avenant à la convention relative au financement de l'étude préliminaire "Création d'un Poste d'Aiguillage Informatique (PAI) en gare d'Arcachon" et de l'étude d'exploitation en vue d'améliorer la robustesse sur la ligne du Médoc - Décision …Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-254Pessac - Rue de Romainville - Arrêt du bilan de la concertation - Projet de requalification générale - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-258BASSENS - LORMONT - FLOIRAC - CENON - CARBON-BLANC - Grand Projet des Villes Rive Droite - Parc des Coteaux : Animation et valorisation de la démarche de plan de gestion intercommunal et mise en place de l'écopâturage - Contrat de co-développement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-261STRATEGIE GEMAPI - Partenariat portant sur un projet de recherche et de développement pour l'intégration du changement climatique dans les enjeux GEMAPI - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-240Exploitation du réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan - Modification du Règlement de service et de la police d'abonnement - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-257Commune de Bruges - Végétalisation des deux cimetières communaux - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :