Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0195Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition du foncier permettant la construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de…
- N° 2004-0196Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de 766 736 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0197Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE- Acquisition du foncier et construction de 8 logements individuels locatifs résidence LA GARE, 22- 28 rue de la Gare - Emprunts principaux…
- N° 2004-0198Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2003 - Répartition - Autorisation.
- N° 2004-0199Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Evaluation à mi-parcours du Plan des Déplacements Urbains 2000-2005 - Validation - Autorisation
- N° 2004-0200Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SITES D'INTERET METROPOLITAIN - Mise en oeuvre de la nouvelle politique économique - de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan d'actions 2004 - Approbation
- N° 2004-0201Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Site d'Intérêt Métropolitain du Quartier du Lac - Communes de Bordeaux, du Bouscat et de Bruges - Réalisation d'une étude sur la stratégie d'intervention - Appel d'offres -…
- N° 2004-0202Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Réalisation d'un carrefour giratoire et d'une voie nouvelle - Demande de financements FEDER - Décision - Autorisation
- N° 2004-0203Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Zone d'Activités de Saint Exupéry - Réalisation de la voie de desserte AIRBORNE - Demande de financements FEDER -…
- N° 2004-0204Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association " Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine " - Organisation du salon L'Escale du Livre du 1er au 4 avril 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0205Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commune du Haillan - Association U.G.I.R. (Union Girondine pour l'Insertion et le Reclassement) - Construction pour le compte de GESTFORM d'un centre de gestion d'archives - Subvention d…
- N° 2004-0206Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Vente d'un terrain d'environ 1200 m2 à la société LM SYSTEMES - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0207Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Partenariat avec la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme d'actions triennal 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l'année 2004 -…
- N° 2004-0208Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0209Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès et d'une partie de la rue Emile Zola et de la rue Coudol entre la place Gambetta et la place du…
- N° 2004-0210Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Taillan de la limite commune de Bordeaux à l'avenue de l'Hippodrome - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0211Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Impasse de la Prairie - Classement d'office et approbation du plan d'alignement - Autorisation - Décision - Adoption
- N° 2004-0212Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Charte sur l'absentéisme - Approbation - Décision
- N° 2004-0213Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Echange sans soulte d'immeubles bâtis et non bâtis entre la Communauté Urbaine et la Ville de Bordeaux- Autorisations - Décision -
- N° 2004-0214Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT- Immeuble bâti situé 3, rue de la République, cadastré BW 111-113 - Convention de Préemption - Autorisations - Décision
- N° 2004-0215Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Secteur des Bassins à Flot - Extension du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décision - Autorisation
- N° 2004-0216Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Tramway 2ème phase, ligne A - Acquisition de l'immeuble bâti sis 5 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 306 - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0217Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du bouchon ferroviaire. - Etude de projet de la mise à 4 voies entre La Benauge et Bordeaux Saint-Jean et études complémentaires d'avant…
- N° 2004-0218Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SYSDAU-Convention de partenariat-Versement de la participation communautaire-Autorisations-
- N° 2004-0219Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - PROJET DE ZAC "PONT ROUGE" - Conclusions des études pré-opérationnelles - Convention de Mandat d'études CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers d'enquêtes publiques, de création…