Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0014Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Location et maintenance d'un système numérique d'impression et de reproduction de documents couleur destiné à l'atelier d'impression de la Communauté…
- N° 2004-0015Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0016Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Valorisation des vitrifiats produits par l'unité de vitrification des cendres par torche à plasma de Cenon - Fabrication de pavés constitués de vitrifiats …
- N° 2004-0017Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Mode de gestion comptable des stocks- Décision modificative n° 4- Autorisation et Adoption.
- N° 2004-0018Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du…
- N° 2004-0019Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Décision Modificative n° 16 - - Budget principal et budgets annexes - - Adoption
- N° 2004-0020Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de…
- N° 2004-0021Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des logements de diverses résidences situées dans les communes de : BEGLES - BLANQUEFORT -…
- N° 2004-0022Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements individuels locatifs et acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 10…
- N° 2004-0023Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 21 logements individuels locatifs quartier "MONMOUSSEAU" - Emprunt Complémentaire de 613 098 ¿ - Garantie -…
- N° 2004-0024Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition d'un pavillon locatif situé 1, place Dolet - Emprunt principal de 65.805 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0025Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration de 2 maisons locatives situées respectivement 1 Place Dolet et 21 rue de l'Abbesse - Emprunt Principal de…
- N° 2004-0026Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs, situé 73, 75 Cours de la…
- N° 2004-0027Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs et situé 147, rue Notre…
- N° 2004-0028Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 8 logements collectifs locatifs et situé 19, rue du Loup/21…
- N° 2004-0029Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif…
- N° 2004-0030Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif…
- N° 2004-0031Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts, Projet Est - Emprunt principal de 2.356.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2004-0032Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exonération du versement transport - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest - Décision
- N° 2004-0033Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association sportive et culturelle de la Communauté urbaine de Bordeaux (A.S.C.C.U.B.) - Conventions - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0034Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Aquitec 2004 - Salon de la Formation des Métiers et de l'Emploi en Aquitaine les 11,12 et 13 mars 2004- Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0035Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Comité des Expositions de Bordeaux - Organisation du Salon CHEVALEXPO 2004 du 6 au 8 février 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2004-0036Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Aménagement de la rue de Langlet de la route de Pauillac à la rue Jean Macé - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0037Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Organisation des astreintes du Centre Voirie - Décision
- N° 2004-0038Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2004 - Décision