Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - "Route des lasers" - Création de la Société d'Economie Mixte Locale "Route des lasers" - Participation au capital social - Adoption des statuts et du pacte des actionnaires - désignation des…

Sans Commission - Construction du tramway - Elargissement du dispositif de soutien aux entreprises et commerces - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Réseau communautaire de transport en commun - Adaptation de la tarification et de l'offre à compter du jour de mise en service de la ligne C du tramway - Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Incorporation dans le domaine public communautaire des ouvrages d'assainissement eaux pluviales des lotissements équipés de bassins de retenue - Conventions types -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "le Clos de Sarcignan" - Modalités techniques et financières d'incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP au domaine public…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 24 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - adoption

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2004 - Budget Prévisionnel de la Régie - Adoption

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Plan Garonne - Acquisition d'un ponton et réalisation de travaux d'équipements Quai Deschamps - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d'actions 2004 …

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Programme d'actions pluriannuel 2004-2006…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collèges - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux dépenses d'investissement jusqu'au 31 décembre 1999 - Convention avec le Département - Versement du…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gradignan - Construction d'un préau à l'école maternelle Le Pin Franc - Construction d'un bâtiment de restauration à l'école maternelle Malartic - Talence - Réfection…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Conseil de Développement Durable de l'Agglomération Bordelaise - Réflexion prospective sur le rayonnement et l'attractivité de l'agglomération - Mission d'animation…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX Le BOUSCAT- Aménagement des Boulevards Président Wilson (partie), Pierre 1er (partie) entre la rue Turenne et la rue Schuman - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Réaménagement des rues du Cardinal Richaud et Gabriel Domergue - Avenant N°2 au Marché 03148 U - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 03170U - Bordeaux Aménagement des quais Rive Gauche Séquences 1-2-3, Eclairage du Boulevard - Transfert à la société INEO RESEAUX SUD-OUEST - Avenant - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux de voirie et d'infrastructures - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Place Fernand Lafargue - Réalisation d'un parc de stationnement automatisé sous-terrain - Appel d'offres "Conception -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Construction du parc relais "La Buttinière" à Lormont (RELAI 12) - Marché n° 02/453 U - Avenant n° 2 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts (CFO 01) - Marché n° 00/326 U - Avenant n° 2 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes d'énergie basse tension en ligne (CFO 03) - Marché n° 00/373 U - Avenant n° 2 - Autorisation