Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-103Aménagement de l'axe Avenue Carnot - Avenue Kennedy sur les communes de Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-106Aménagement en faveur des modes actifs avenue du Colonel Bourgoin, avenue du 18 juin 1940- Communes de Martignas-sur-Jalle et Mérignac. Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-105Aménagement en faveur des modes actifs avenue d'Arès, avenue de la République, rue Judaïque et rue Georges Bonnac- Communes de Bordeaux et Mérignac - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-81Villa Valmont - association Villa Valmont - Subvention de soutien au programme événementiel 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2024-80Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-61Contrat de co-développement 5 (2021-2023) - Avenant - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-79Stade nautique métropolitain à Mérignac - Rapport annuel du concessionnaire Stade Nautique Mérignac - exercice 2022 - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-85Subvention d'action spécifique de coopération décentralisée - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2024-84Budget participatif métropolitain ' plantons 1 million d'arbres ',
mise à jour des conventions avec deux associations pour la réalisation de leur projet - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2_CR-20240202Compte rendu du conseil métropolitain du 2 Février2024Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20231201Ordre du jour du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
- N° 2023-587Marchés de travaux d'infrastructure (Tramway) génie civil et fourniture notamment de pavés- Agissements délictueux - Constitution de partie civile suite à instruction judiciaire - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-589Protocole transactionnel - Société D - Titre de recette participation au traitement des rejets assimilables domestiques (PTRAD)- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-545Projet de pôle industriel de l'excellence alimentaire du MIN de Bordeaux-Brienne - Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-614RER métropolitain - Convention de financement des études de Projet et des Travaux Phase 2 Tranche 1 du Renforcement des Installations fixes de traction électrique entre Bordeaux et Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-651Grand Projet du Sud-Ouest / Aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux / Avenant 1 au plan de financement adopté par délibération n° 2021-583 du Conseil de Bordeaux Métropole en date du 25 novembre 2021 et première convention de financement…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-615RER métropolitain - Convention de financement des études d'Avant-Projet relatives à la mise en place d'un Block Automatique Lumineux entre St Mariens et St André de Cubzac - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2023-612RER Métropolitain - Convention de financement des études de projet et des travaux pour la création de l'origine-terminus d'Arcachon - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-538Mise à jour du modèle multimodal multi partenarial : Avenant à la convention de groupement de commande et convention de quasi régie pour la prestation d'AMO du Cerema - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-558Exercice 2023 - décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-508Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Approbation du Contrat territorial & de la Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20231201Compte rendu du conseil métropolitain du 1er Décembre 2023Date de mise en ligne :
- N° 2023-507Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-506Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-586Indemnités des élus - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :