Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0787
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Cession partielle à la Commune de Bègles - Autorisations - Décision
  • N° 2005-0788
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LE BOUSCAT - Tramway - 2ème phase, ligne C - Echange d'immeubles sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Mademoiselle INAREJOS - Autorisations -…
  • N° 2005-0789
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - FLOIRAC - Acquisition par la Communauté Urbaine de Bordeaux des parcelles AM 61 - 279 et 281 situées lieudit "LE CANON" appartenant à Madame Gisèle BATBY -…
  • N° 2005-0790
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES ET LAGRAVE - Projet de ZAC "Centre Bourg" - Bilan de la concertation - Création de la ZAC - Approbations - Autorisation
  • N° 2005-0791
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bruges - ZAC du tasta - CRAC 2004 - Approbation
  • N° 2005-0792
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Opération "les Diversités" - Construction en neuf de 30 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de Subvention - Décision - Autorisation -
  • N° 2005-0793
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Opération "16, rue St Vincent de Paul" - Acquisition Amélioration de 15 logements PLAI - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision …
  • N° 2005-0794
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PLH 2000-2006 - LE HAILLAN - EYSINES - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil intercommunale chemin de Jallepont - Participation de la…
  • N° 2005-0795
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - GPV des Hauts de Garonne - Groupement d'Intérêt Public du GPV - Budget 2005 - Participations de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0796
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etude sur les apports du PDU - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0797
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Projet de Ligne à grande vitesse Bordeaux - Toulouse - - Contribution au débat public.
  • N° 2005-0798
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2005-0799
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie à seule autonomie financière de l'Abattoir - Fonds de roulement - Autorisation
  • N° 2005-0800
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation 2005 - Décision modificative n° 2 - Adoption
  • N° 2005-0801
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Créances irrecouvrables - Admission en non valeur - Décision
  • N° 2005-0802
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MIN de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Implantation d'un grossiste en produits horticoles - Convention de concession tripartite - Avenant n° 2 - Décision -…
  • N° 2005-0803
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association Française de Pyrotechnie : Symposium international sur les applications de la pyrotechnie à la sécurité automobile les 22 et 23 novembre 2005 à la Cité…
  • N° 2005-0804
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et Recherche - Convention pluriannuelle 2004-2006 - Plan d'actions et budget prévisionnel 2005 -…
  • N° 2005-0805
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - C.N.R.S. - Organisation du Workshop International AVLSI sur la conception de circuits et systèmes intégrés du 19 au 21 octobre 2005 - Participation de la Communauté…
  • N° 2005-0806
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux-Unitec - Subvention de la Communauté Urbaine au titre de l'exercice 2005 - Modalités de paiement - Avenant N° 2 - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0807
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etablissements Publics locaux d'enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et…
  • N° 2005-0574
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BLANQUEFORT - Site d'intérêt Métropolitain - Carrefour avenue du Port du Roy / rue Saint Exupéry, aménagement d'un carrefour giratoire - Appel d'offres -…
  • N° 2005-0575
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics -Artigues près Bordeaux - Avenue de Técheney - Aménagement d'un cheminement piétons dans la partie comprise entre le cimetière intercommunal et la RN 89(côté Artigues- 2° phase) -…
  • N° 2005-0576
    Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de desserte ouest (3ème tranche) - Avenue Bon Air / Avenue Pierre Mendès France - Aménagement paysager - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0577
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - LORMONT Rues des Gravières / Fingues / Pimpin / Villon Création d'un giratoire oblong au carrefour Fingues / Pimpin/Amoureux Appel d'offres - Autorisation de signer le marché