Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0658Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 30 rue Dilly, cadastré AZ 8 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0659Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Immeuble bâti situé 171 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BK 1 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0660Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 8 rue Honoré Picon - Cession à l'OPAC Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2006-0661Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - immeuble sis 2 rue Fieffé - Cadastré CY n° 166 - Mise à disposition et cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2006-0662Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble sis 102 rue Barreyre - Cadastré RC 119 - Mise à disposition et cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2006-0663Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis angle cours Pasteur rue de Cursol - Cession à l'Ordre des Avocats à la Cour de Bordeaux - Autorisations - décision -
- N° 2006-0664Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Acquisition des parcelles AX 117, 118, 365 et 366, appartenant à Madame BROWN Anne épouse PAYNE STILFORD - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0665Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Cession à l'OPAC AQUITANIS d'un immeuble bâti sis 16, rue Edouard Herriot, cadastré AS 239 et 240 - Autorisations - Décision
- N° 2006-0666Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Aménagement du secteur Montesquieu - Construction du nouveau Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V) - Cession du terrain à la Commune de Mérignac - Autorisations -…
- N° 2006-0667Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - immeuble bâti sis 45 avenue Jean Jaurès appartenant à Madame Raymonde BARBE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0668Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - parcelle cadastrée KA n° 10 pour 63 338 m² appartenant aux consorts LABORDE-SOUROSTE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0669Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE TAILLAN-MEDOC - Parcelle de terrain non bâtie située avenue du Stade, cadastrée AE 132 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2006-0670Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Canéjan-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0671Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martillac-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
- N° 2006-0672Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - La Maison de l'Architecture et du Cadre de Vie en Aquitaine - Innovations Architecturales, Logement Social et Renouvellement Urbain - Attribution d'une subvention de…
- N° 2006-0673Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Aménagement liaison cyclable Pessac-Cestas-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-
- N° 2006-0674Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - secteur du Centre Ville - Mise à l'étude d'un projet d'aménagement - Instauration d'un périmètre de prise en considération d'un projet -…
- N° 2006-0675Sans Commission - BEGLES "ZAC Quartier de la Mairie" CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0676Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 2 700m² représentant l'îlot 19 et développant une SHON de 1 800m² à l'OPAC Aquitanis - Décisions …
- N° 2006-0677Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - EYSINES - CENTRE BOURG - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - DECISION - AUTORISATION
- N° 2006-0678Sans Commission - PESSAC "ZAC Centre Ville" - CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0679Sans Commission - TALENCE - ZAC du centre Ville - CRAC 2005 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0680Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Financement de l'offre nouvelle en logement social (P.L.U.S-P.L.A.I) - Présentation du dispositif d'aide de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Modalités de mise en oeuvre du dispositif.
- N° 2006-0681Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Programme Local de l'Habitat - Congrès National de l'Union Sociale pour l'Habitat - Bordeaux/Septembre 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2006-0682Commission HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE - Bordeaux - ZUS Bordeaux Benauge - Financement de l'étude préalable au renouvellement urbain - Décision - Autorisation