Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2006-0919Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de Bordeaux Métropole Aménagement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2006-0920Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales. -
- N° 2006-0921Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Partenariat avec l'a'urba - Subvention annuelle 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2006-0922Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Partenariat avec l'AURBA - Subvention complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2006-0923Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - Approbation du dossier de réalisation - Convention de participation - Approbations - Décisions - Autorisations - Prévisions
- N° 2006-0811Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local du contrat de prêt n° MIN233286EUR - Emprunt principal de refinancement de 4.701.628,67 ¿ - Garantie …
- N° 2006-0812Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte SONACOTRA - Réhabilitation de 16 logements aux étages 4 et 5 du bâtiment A de la Résidence Sociale "Médoc" située 149/151, cours du Médoc - Emprunt…
- N° 2006-0813Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 21 logements collectifs locatifs formant le bâtiment C2 de la…
- N° 2006-0814Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration de la résidence "Arago", comprenant 611 logements collectifs locatifs, avenues Arago et de la Châtaigneraie - Emprunts…
- N° 2006-0815Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2007 - Réservation du stand - Décision - Autorisation
- N° 2006-0816Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions 2007 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0817Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2006 -…
- N° 2006-0818Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation de" jumping l'expo" du 2 au 4 février 2007- Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0819Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux -Soutien au programme d'actions 2006 de "Bordeaux Escale de Croisière" - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0820Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure - - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2006-0821Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Franchissement Lucien Faure - Procédures préalables et de mise à l'enquête publique - Autorisations
- N° 2006-0822Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Franchissement Lucien Faure - Subvention de l'Etat - Autorisation à signer la convention
- N° 2006-0823Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux- Franchissement Lucien Faure - Subvention de la Région Aquitaine - Autorisation à signer la convention
- N° 2006-0824Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Franchissement Lucien Faure et Franchissement Aval au pont d'Aquitaine - Participation Financière du Conseil Général de la Gironde - Autorisation à signer la convention - Décision
- N° 2006-0825Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - novembre 2006 - Décision
- N° 2006-0826Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Avenue de Saige, partie comprise entre la place Sardine et l'avenue du Maréchal Lyautey. - Eclairage Public - Fonds de Concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2006-0827Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Plan de déplacement des employés communautaires (PDE) - Décision - Autorisation
- N° 2006-0828Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rémunération des agents non titulaires - Décision
- N° 2006-0829Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble sis 46, cours d'Albret - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0830Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble situé 16 rue Georges Mandel - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision