Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2006-0861Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…
- N° 2006-0862Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - DSP Haut Débit - Contrat de cession d'infrastructures établi avec Neuf Cegetel - Autorisations
- N° 2006-0863Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Cap Sciences - Galerie et Recherche - Réalisation d'une exposition itinérante sur le thème du Haut Débit - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2006-0864Commission AFFAIRES JURIDIQUES - GESTION DES RISQUES FINANCIERS ET JURIDIQUES - Direction des Systèmes d'Information - Adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs des Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités…
- N° 2006-0865Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 05001 R avec la société Surca - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Avenant n° 1 - Autorisation - Signature
- N° 2006-0789Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine au sein de divers organismes- Renouvellement-Désignations
- N° 2006-0790Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Franchissement Lucien Faure - Pont mobile Bacalan Bastide - procédure conception/réalisation - Autorisation à signer le marché
- N° 2006-0791Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BLANQUEFORT-voie nouvelle opération P218/P220- Passage supérieur sur voies ferrées - Aménagement de voirie - Autorisation à signer le marché
- N° 2006-0792Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Aménagement de la place Pey Berland - Marché 02/429 U - Réclamation - Transaction - Autorisation
- N° 2006-0793Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2006-0794Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de pavés en terre cuite - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0795Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de dalles podotactiles en béton - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2006-0796Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des Quais - Réalisation des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et arrosage automatique - confirmation de…
- N° 2006-0797Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Marché n°06 077 U Avenant n°1 - Marché…
- N° 2006-0798Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Systèmes centraux de la signalisation ferroviaire - Postes P. I. P. C. - Marché n°06 129 U - (SYS 205 A) - Avenant de transfert -…
- N° 2006-0799Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2007 - Marché négocié - Autorisation
- N° 2006-0800Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Pôle intermodal de Pessac centre - Création et implantation d'un auvent-abri voyageurs - Programme pour marché à procédure adaptée de maîtrise d'oeuvre - Approbation
- N° 2006-0801Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Lavage des conteneurs de la collecte mécanisée des ordures ménagères sur les communes de Blanquefort, Bordeaux entre Cours et Boulevards, Le Taillan Médoc, Parempuyre et Saint…
- N° 2006-0802Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Acquisition de bornes et des pièces détachées nécessaires à leur maintenance pour la collecte sélective en apport volontaire du verre, des papiers cartons et des bouteilles…
- N° 2006-0803Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Prestations d'évolution de l'application informatique GSP Artemis 7 - Lots 1 et 2 - Suite à donner à la procédure d'appels d'offres - Décisions
- N° 2006-0804Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 04/167U - consolidation stockage - maintenance des matériels -Transfert du marché - avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2006-0805Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Densification du réseau radio à la norme TETRA - Appel d'offres - AUTORISATION.
- N° 2006-0806Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2007 - Débat
- N° 2006-0807Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à PARCUB - Décision Modificative n° 11 - Décisions - Adoption
- N° 2006-0808Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2006 - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et budgets annexes - Adoption