Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0776Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d''abattage au 1er janvier 2007- Adoption
- N° 2006-0777Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie de l'Abattoir - Budget d' Exploitation de l'Exercice 2006 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2006-0778Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Cenon - Lormont - Raccordement de nouveaux bâtiments au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Mission d'études et de maîtrise d'oeuvre - Marché suivant Procédure Adaptée - Autorisation
- N° 2006-0779Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Avenant à la convention de participation financière de la ville de Cenon aux frais de raccordement du pôle culturel et des vestiaires sportifs du Centre Palmer à Cenon
- N° 2006-0780Sans Commission - Dispositif de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le compostage collectif des déchets verts - Délégation de service public - Application de l'article L 1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Procédure de…
- N° 2006-0781Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association …
- N° 2006-0782Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…
- N° 2006-0783Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence Lerousseau à Bègles - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature -
- N° 2006-0784Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Les Restaurants…
- N° 2006-0785Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bègles - Plan Garonne - Etude générale d'aménagement des berges de Garonne - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention.
- N° 2006-0786Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Pôle Universitaire de Bordeaux : organisation de la 4ème édition des rencontres Champlain - Montaigne à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV du 15 au 18 novembre 2006 -…
- N° 2006-0787Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Bordeaux-Technowest - Modification du budget prévisionnel 2006 - Avenant - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0788Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision
- N° 2006-0621Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Transports scolaires - Ambarès, Saint Vincent de Paul (lot1) - Marché n° 02299U pour l'exécution de services de transports d'élèves - pour la desserte d…
- N° 2006-0622Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marchés 05220R, Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur véhicules légers et industriels et 04053U, Acquisition de…
- N° 2006-0623Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 04051U "acquisition de pièces détachées automobiles et produits industriels, prestations sur véhicules industriels" - Avenant de transfert n° 1 -…
- N° 2006-0624Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules divers et d'un tracteur compact (programme 2007) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2006-0625Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Analyse de sols, d'eaux, d'air pour le compte des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2006-0626Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marchés 06.004R, Acquisition de fournitures diverses et 06.068 R, Fournitures de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur matériels de…
- N° 2006-0627Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bordeaux Bastide - Assainissement primaire eaux pluviales - rejet en Garonne associé à la station de pompage Bastide - Marché négocié avec mise en…
- N° 2006-0628Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Evolution stockage sauvegarde - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance des matériels et logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2006-0629Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Acquisition fichier Banque de France - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
- N° 2006-0630Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Caserne des Sapeurs Pompiers de Mérignac Le Burck - Participation de la Société SOCOTEC - Protocole transactionnel - Autorisation
- N° 2006-0631Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements collectifs locatifs résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle …
- N° 2006-0632Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 14 logements collectifs locatifs résidence "Camelle", 20, rue Paul Camelle - Emprunt principal de 844.010 ¿ -…