Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-635Contractualisation du Pacte Territorial France Renov' et création du service public de la rénovation de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-656AMBARES ET LAGRAVE - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-658BORDEAUX 33 rue des Bleuets - Cession d'un immeuble bâti métropolitain, à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre de son projet de construction de logements locatifs sociaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-693VILLENAVE D 'ORNON - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact relative au projet de dossier de création de Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Robert Picqué" - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-634Modification du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole relatif à la réhabilitation du parc locatif social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-636Politique de la ville - Adhésion de Bordeaux Métropole à l'association Ville et Banlieue pour l'année 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-606Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 pour la correction d'une erreur matérielle - Bilan de la mise à disposition - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-661MERIGNAC - Cession - 5 avenue de l'Yser - SCI BP Mixte La poste Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-608Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention de réalisation N° 33-24-148 d'actions foncières pour le projet urbain BRAZZA à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-637Politique de la ville - Appel à projets 'emploi' 2021 - Rectification d'une erreur matérielle concernant le nom d'un bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-641Fonds de Solidarité Logement - Nouveau règlement d'intervention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2024-639Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et le CCAS de la ville de Bordeaux pour l'utilisation de la Maison du Projet Joliot Curie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-662BORDEAUX - 28-30 rue Chantecrit - Cession d'un terrain à l'office foncier solidaire Coo.sol pour une opération en bail réel solidaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-694VILLENAVE D'ORNON - Projet d'opération d'aménagement sur le site de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué - Engagement d'acquérir - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-605Procédure d'évaluation du PLU3.1 - Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-638Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-650Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil - Chemin long - Dispositif d'obligations réelles environnementales (ORE) - Contractualisation avec l'indivision Mérignac Soleil - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-652BORDEAUX - Secteur Brazza - Cession à la Ville de Bordeaux d'emprises d'environ 12 878 m² sises Quai de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-640Appel à Projets "Pacte local des solidarités" en direction des quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-659BORDEAUX - rue des Genêts - Cession à Domofrance des parcelles TC239 à TC247 dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-657BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 24 rue Babin à Bordeaux - Parcelle cadastrée IC 27 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-643SAEML InCité Bordeaux Métropole Territoires (InCité)- Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales -Exercices 2022 et 2023 - Information au ConseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-695VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Robert Picqué - Dossier de création - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel POIGNONECDate de mise en ligne :
- N° 2024-696Attribution n°7 des financements aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-649MERIGNAC - Secteur ARLAC
Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC), permettant de surseoir à statuer
- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :