Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-569BEGLES - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif social, sis, opération "L'Etoile d'Hugo", 84 cours Victor Hugo - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 113 108 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-549Adoption du budget 2025. Ouverture des crédits provisoires en fonctionnement et en investissement dans le cadre des articles L.1612-1 et L.5217-10-9 du CGCT - Décision. Autorisation.Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-573EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs sociaux, sis, clos Majorelle, 15 et 17 rue du Bleu - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 632 951 euros souscrits auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-561BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création d'un CHU de 60 places, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 3 021 529 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-570BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 5 logements collectifs locatifs sociaux situés 57 rue Camille Sauvageau - Emprunt de type PAM d'un montant de 680 500 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-555Reversement des cofinancements perçus par Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du projet d'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine pour le compte de la Ville - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-562BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD avec création de 15 LAM, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 888 882 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-571BORDEAUX - SA d'HLM NOALIS - Acquisition en VEFA de 37 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier Bassins à Flots, îlot A11, Cours Dupré de Saint-Maur - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 5 743 787 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-563BORDEAUX - SA d'HLM CROIX ROUGE HABITAT - Acquisition/amélioration d'un ex-EHPAD, création de 10 LHSS, sis, 25 à 31 bd Georges V - Emprunts de type PLU d'un montant global de 592 588 € souscrits auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50%, soit 296…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-552Exercice 2024 - Créances irrécouvrables -Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-556Renouvellement convention UGAP 2025 - 2028 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-564BRUGES - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs sociaux situés 20 rue André Malraux, opération "Les Jardins d'Ausone" - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 751 229 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-614Santé et qualité de vie au travail : prise en compte des menstruations incapacitantes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-619Convention avec l'Université de Bordeaux - UE professionnalisation "Action Publique Locale" - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-615Actualisation de l'astreinte d'exploitation à la direction tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-617Mise à disposition auprès du groupement d'intérêt public du Fonds de solidarité logement (FSL) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-613Rapport social unique 2023 - Information au ConseilThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-616Création d'emplois temporaires - Année 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-612Politique sociale de l'employeur Bordeaux Métropole pour ses agents - Budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-611Modification du règlement intérieur d'attribution aux agents de Bordeaux Métropole de chèques d'accompagnement personnalisé - Effet au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-618Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-620Plan d'actions de lutte contre les risques d'atteintes à la probité-suites contrôle AFA - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-610Caisse de secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 23 relatif à la subvention 2024 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-609Protection sociale complémentaire des agents de Bordeaux Métropole - Avenant numéro 1au contrat de santé collective - Modification des cotisations des agents et de la participation employeur-au 1er janvier 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-679Signature du contrat territorial pour l'accueil et l'intégration des étrangers primo-arrivants sur le territoire de la ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole pour l'année 2024- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :