Documents du Conseil

Urbanisme - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) allée du Moulin d'Antoune - Autorisation d'exécuter les travaux

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Acquisition d'un simulateur de navigation par le Pilotage de la Gironde - Convention d'offre de concours - Autorisation de signer

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - pont Bacalan Bastide - marché n° 07 225 U - Phase études de projet - Prestations supplémentaires - Avenant n°5 - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Bilan de la concertation - Approbation

Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 21 février au 6 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" en avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Construction d'une chaufferie bois/gaz à Lormont - Marché de conception réalisation - Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature - Désignation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "le Cabernet - le Merlot" à Gradignan - Convention passée entre Mésolia Habitat et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Foyer Fraternel" - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association des Paralysés de France - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Signature de l'acte d'acceptation des conditions d'utilisation des données géographiques de l'Institut Géographique National - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères - Demande d'exonération de la facturation établie pour l'enlèvement des déchets lors des Epicuriales 2003 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - Lancement des études de faisabilité - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial - Extensions des lignes A, B et C - Composition - Modification - Périodes d'indemnisation - Autorisations

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Terres Neuves/Le Dorat (VRD305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne C - Bègles - Le Dorat/Terre Sud (VRD 306) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne B - Pessac - Bougnard/avenue de Canéjan (VRD 307) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne B Pessac - Haut Lévêque/Pessac Alouette (VRD308) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne A Mérignac - Franchissement de la rocade au niveau de l'échangeur n°9 (Magudas) (OA 305) - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Sans Commission - BORDEAUX-ZAC Bastide Niel-Appel à idées sur une proposition globale relative à la vocation culturelle du site Bastide Niel- Participation de la Ville de Bordeaux-Subvention à la Communauté Urbaine -Décision-Autorisation

Transports et Déplacements - Mise en œuvre de nouvelles tarifications intermodales sur support billettique, - à l'échelle de l'Aquitaine - Convention de co-financement - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Mise en oeuvre du service de navettes fluviales - dans le cadre du réseau de transports urbains communautaire - Autorisation

Urbanisme - Commune de Gradignan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 16 logements individuels financés en PLUS-CD situés « Résidence Le Brandier » Avenue Favard - Année 2011 - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain de 5 806 m² à la Société IMPRIMERIE BERJON - DÉCISIONS

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Réseaux de solidarité - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation