Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0787Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - ECOPARC - Echange parcellaire avec soulte entre la SCI SAINTEX et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant N° 1 à la convention - Décisions.
- N° 2010-0788Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Etude de la faisabilité d'un pôle des Métiers d'Art à Cenon - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0789Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation d'un salon des Métiers d'Art à Cenon les 4 et 5 décembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0790Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (S.B.E.P.E.C) - Réaménagement des halls 1 et 2 du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention d'équipement -…
- N° 2010-0791Finances - Carbon-Blanc - Château Brignon - Fabrique d'auteurs autour de la B.D. - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0792Economie, Attractivité et Relations Internationales - Le Haillan - Aeroparc - Steris surgical technologies SAS - Création d'un siège social et relocalisation - Aide à l'immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2010-0793Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Société Mezzo - Création d'un nouveau centre - Aide de minimis - Décision - Autorisation
- N° 2010-0794Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'association "les Restaurants du coeur" -…
- N° 2010-0795Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" - Renouvellement -…
- N° 2010-0796Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'oeuvre pour les extensions du réseau de tramway 2016 - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Composition du jury -…
- N° 2010-0797Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway Réseau 2013 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour les études d'infrastructures et la réalisation des terminus partiels sur les lignes A, B et C - Appel d'offres ouvert - Attribution…
- N° 2010-0798Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Mérignac - Construction de 217 logements BBC de la 3ème tranche de la résidence "Les Pins" - Demande de subvention de Gironde Habitat - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0799Urbanisme - BORDEAUX - ZAC La Berge du lac "Ginko" - CRAC 2009 -Approbation-Autorisation
- N° 2010-0800Eau et Assainissement - Nouvelles ressources pour l'alimentation en eau potable - Avis -
- N° 2010-0801Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool pour le développement de l'autopartage dans l'agglomération - Subvention 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0802Commissions Réunies - Nouveau stade de Bordeaux - Protocole d'accord avec la ville de Bordeaux sur la participation de la Communauté urbaine
- N° 2010-0804Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets annexes - Décision Modificative n° 9 - Décision - Adoption
- N° 2010-0805Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sécheries-Kallistos", rue Calixte Camelle - Emprunts principaux de 746.425 Â et 1.582.653 Â, du type…
- N° 2010-0806Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière relative à la construction de 52 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunt principal de 212.780 Â de type PFE - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0807Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Acquisition de l'usufruit de 3 logements collectifs locatifs situés 18, rue de la Faïencerie, résidence "Quai Ouest" - Emprunt principal de 200.000 Â auprès du…
- N° 2010-0808Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 96 lits nommé "Les Doyennés", 15, rue des Généraux Duché -…
- N° 2010-0809Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 231.658 Â et 1…
- N° 2010-0810Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 29 logements collectifs locatifs, "Résidence Rivière", 15, rue des Généraux Duché - Emprunts principaux de 395.156 Â…
- N° 2010-0811Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 96 lits nommé "Les Doyennés", 15, rue des…