Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0812Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 32.552 Â et 272…
- N° 2010-0813Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 39 logements locatifs, dont 30 collectifs et 9 individuels, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts…
- N° 2010-0814Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Acquisition de l'usufruit de 32 logements collectifs locatifs situés 18, rue de la Faïencerie, résidence "Quai Ouest" - Emprunt principal de 1.500.000 Â auprès…
- N° 2010-0815Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation thermique sur 212 logements collectifs locatifs, résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 3.392.000 Â, du…
- N° 2010-0816Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Chistéra" - Emprunt complémentaire de 1.159.614 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0817Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…
- N° 2010-0818Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…
- N° 2010-0819Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…
- N° 2010-0820Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements individuels locatifs, lieu-dit "Sérillan", chemin des Plateaux - Emprunts complémentaires de 406.100 Â et 721.107 Â, du type PLUS, auprès de la…
- N° 2010-0821Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences "La Boétie", "Leroy", "Saint-Hilaire" et "Villon" situées quartier "Génicart" - Emprunt principal de 253.052 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0822Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 114 logements collectifs locatifs de la résidence "Eugène Leroy" située quartier "Génicart", rue Eugène Leroy et rue Michel de Montaigne - Emprunt…
- N° 2010-0823Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 104 logements collectifs locatifs de la résidence "François Villon" située quartier "Génicart", rue François Rabelais et rue François Villon - Emprunt…
- N° 2010-0824Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 68 logements collectifs locatifs de la résidence "La Boétie" située quartier "Génicart", rue Denis Diderot et rue Michel de Montaigne - Emprunt principal…
- N° 2010-0825Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs spécifiques "Gens du Voyage", "Les Boréales", à l'angle de l'avenue du Général…
- N° 2010-0826Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 42 logements individuels locatifs, "Les Boréales", à l'angle de l'avenue du Général Leclerc et de la rue Paul-Emile…
- N° 2010-0827Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, lotissement Laennec, avenue Fernand Coin et chemin de Terrefort -…
- N° 2010-0828Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 26 logements individuels locatifs, lotissement Laennec, avenue Fernand Coin et chemin de Terrefort -…
- N° 2010-0829Finances - Attributions de compensation pour l'exercice 2011- Décision
- N° 2010-0830Finances - Dotation communautaire de croissance et de solidarité - Exercice 2011 - Décision
- N° 2010-0831Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Décision modificative n°3
- N° 2010-0832Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n°2 - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0833Economie, Attractivité et Relations Internationales - APPEL A PROJETS " Nouvelles technologies aux services de demain " - Décision - Autorisations de signature de la convention de partenariat (CUB, IBM, AEC)
- N° 2010-0834Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de matériels roulants industriels pour la Direction Opérationnelle de l'Environnement - Programme 2011 - (6 lots) - Appel d'offres ouvert…
- N° 2010-0835Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - contrôles règlementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériel roulant de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant de transfert
- N° 2010-0836Fonctionnement et Administration Générale - Marché de fourniture de combustible, entretien des installations de chauffage et climatisation des bâtiments communautaires, exploitation et maintenance des installations secondaires des sous-stations des…