Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2011-0398Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - îlot 7 cession d'une emprise d'environ 276 m² à l'OPH Aquitanis - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0399Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Terrain non bâti situé avenue de Soulac, cadastré AB 181, appartenant à Monsieur Maurice VERDEUN - Acquisition - Décision
- N° 2011-0400Urbanisme - MERIGNAC - Terrain non bâti situé à l'angle des avenues du Président J.F. Kennedy et Henri Vigneau, cadastré AW 61, appartenant aux Consorts DEMON-LE PELLETIER-LE LASSEUR - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l…
- N° 2011-0401Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Terrain nu situé Allée des Gravettes, cadastré DL 2 - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision
- N° 2011-0402Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 7 pour la participation 2011 - Décision - Autorisation -
- N° 2011-0403Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Aide aux industriels de la presqu'île d'Ambès - Année 2010 - Convention - Autorisation
- N° 2011-0404Eau et Assainissement - Service public de l'eau - Fourniture d'eau potable à la Commune de Cabanac et Villagrains - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0405Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Coopérative d'Activité et d'Emploi Coop'Alpha - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0406Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat (MIE) - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0407Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Désignations
- N° 3_PVA-20110429Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 avril 2011
- N° 2011-0264Finances - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2010/0298 du 28 mai 2010 - Adoption
- N° 2011-0265Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs situés 53, avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 1.016.421 Â et 2.335.650 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2011-0266Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 140 logements collectifs locatifs situés 53, avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 4.528.920 Â et 10.483.479 Â, de type PLUS, auprès…
- N° 2011-0267Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "Villa Serenis", 87 à 91, avenue de Saint-Médard - Emprunts principaux de 328.127 Â et 610.885 Â, du…
- N° 2011-0268Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Villa Serenis", 87 à 91, avenue de Saint-Médard - Emprunts principaux de 55.553 Â et 90.135 Â, du…
- N° 2011-0269Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", rue Louis Denis Mallet, Ilot 3.2, Bâtiment B - Emprunts principaux de 1.068.307 Â et 5.547.782 Â, de type PLUS…
- N° 2011-0270Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", rue Louis Denis Mallet, Ilot 3.2, Bâtiment B - Emprunts principaux de 168.616 Â et 847.751 Â, de type PLAI,…
- N° 2011-0271Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", rue Louis Denis Mallet, Ilot 3.2, Bâtiment B - Emprunts principaux de 558.566 Â et 2.006.631 Â, de type PLS,…
- N° 2011-0272Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs, quartier de La Benauge, rue du Petit Cardinal - Emprunts principaux de 414.157 Â…
- N° 2011-0273Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, quartier de La Benauge, rue du Petit Cardinal - Emprunts principaux de 562.644 Â…
- N° 2011-0274Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements locatifs, dont 13 collectifs et 2 individuels, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 364.036…
- N° 2011-0275Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements locatifs, dont 28 collectifs et 9 individuels, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 1.134…
- N° 2011-0276Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 623.046 Â et 1.985.070 Â, de…
- N° 2011-0277Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 33 logements locatifs, dont 27 individuels et 6 collectifs, "Les Clairières de Flore", lot 10, rue Garcia Lorca, résidence "L'Ombrelle" - Emprunts principaux…