Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2010-0897Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Analyses environnementales des eaux et des sols sur les terrains communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0898Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics- Location et maintenance de plieuses et de coupeuses de plans électriques- Appel d'Offres ouvert- Autorisation
- N° 2010-0899Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de consommables informatiques et de matériels de sauvegarde de données - Autorisation.
- N° 2010-0900Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces d'origine et réparation de matériels roulants (9 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0901Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2010-0902Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein de Conseil pour l'année 2011- Approbation
- N° 2010-0903Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'Exploitation des Restaurants - Fixation des tarifs et participations 2011 - Adoption
- N° 2010-0904Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique -Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n°4 à la convention du - 03 avril 1992 - Autorisation -
- N° 2010-0905Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Consolidation stockage, maintenance des matériels - Avenant n°2 au marché n°04/167U - Autorisation de signer
- N° 2010-0906Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2011 - Décision
- N° 2010-0907Urbanisme - Pessac-CHU Haut Lévêque-Déclaration de projet-Mise en compatibilité du PLU-Approbation-
- N° 2010-0908Développement Durable - Bordeaux - Aménagement du Parc aux Angéliques - Phase 2 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0909Développement Durable - Gradignan - Réfection des façades inscrites et du chemin jacquaire du prieuré de Cayac - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0910Développement Durable - Gradignan - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Aménagement d'une Boucle Locale dans la vallée de l'Eau Bourde - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0911Développement Durable - Gradignan - Aménagement du Parc Jehan Buhan - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0912Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BOULIAC - - Transfert en pleine propriété, à la Commune, de voies communautaires par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2010-0913Transports et Déplacements - Enlèvement et transport de véhicules pour le Parc des Véhicules en Dépôt (Fourrière) - Avenant n° 2 au marché n° 09355 U - Décision - Autorisation
- N° 2010-0914Transports et Déplacements - PDE - EADS Astrium - Subvention de fonctionnement - Attribution - Autorisation
- N° 2010-0915Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des frais de déplacements - DECISION
- N° 2010-0916Fonctionnement et Administration Générale - Postes de directeur - Recours éventuel à des agents contractuels - Autorisation
- N° 2010-0917Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Renouvellement de la convention de gestion- Remise en affectation comptable à la Régie des biens immobiliers et transfert des sources de financement associées -…
- N° 2010-0918Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de la redevance d'usage au 1er janvier 2011 - Décisions
- N° 2010-0919Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2011 - Adoption
- N° 2010-0920Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis rue Lucien Faure - cadastré RZ 14 - appartenant à M. et Mme DANG Thierry - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0921Urbanisme - BORDEAUX - Quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble Le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la SCPI INVESTIPIERRE - Autorisations - Décision