Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Lotissement Saint-Exupéry - Vente d'un terrain de 9 910 m2 à BPCE Assurances - DECISIONS

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2012 - Contrat de co-développement 2012-2014 (FAn°37) - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - rue Freyssinet - Cession d'un terrain communautaire de 1557 m² environ à la SCI EB - Décisions

Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n°11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.

Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, 17-19, rue de Béguey - Emprunts principaux de 403.375 € et 963.453 €, de type PRU CD, auprès de la CDC -…

Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 63-65, boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 278.531 € et 495.906 €, du type PLAI, auprès de…

Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements collectifs locatifs, 63-65, boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 691.191 € et 1.202.778 €, du type PLUS, auprès…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, lot 4, bâtiment D, 98-100, rue des 4 Castéra - Emprunt principal de 2…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort - SEMI de Blanquefort - Acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence Ethic, bâtiment B - Emprunt principal…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence "Ethic", bâtiment B - Emprunt…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés rue de Lattre de Tassigny, résidence "Ethic", bâtiment B - Emprunt…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, résidence "Elya", quartier Ginko, îlot B2.1, angle avenue André Reinson/cours du Tramway - Emprunt principal de 2.317.235 €, du…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 17 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravezies Sud, Ilot 3C, avenue Emile Counord, résidence "Le 235" - Emprunt principal de 3.019.174 € - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 € et 6.381.601 €,…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 8 logements individuels en location-accession, résidence "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt principal de 1.525.977 € - Garantie -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont Bacalan-Bastide - Souscription d'une police d'assurance Garantie Dommages - Marché formalisé - Autorisation de signature - Augmentation de l'estimation financière

Fonctionnement et Administration Générale - Baisse de la cotisation CNFPT - Réorganisation du dispositif de formations intra - Modification des relations financières CUB/CNFPT - Convention cadre portant sur l'application du nouveau dispositif pour l…

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission 50 000 logements au pôle Dynamiques Urbaines - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet étude et développement informatique à la direction des systèmes d'information - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Sans Commission - Travaux de réalisation d'infrastructures de télécommunications électroniques en vue de résorber les zones actuellement mal desservies en matière d'accès à Internet sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Fourniture de matériels électriques, d'appareils d'éclairage, de matériels spécifiques de plomberie, de serrurerie et de quincaillerie pour les services de la Communauté urbaine de Bordeaux…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance des portes automatiques et barrières levantes des sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation