Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2012-0222Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0223Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de congrés (SBEPEC) - Transformation en Société Publique Locale (SPL) - Modification du capital social et acquisition d'actions par la…
- N° 2012-0224Finances - BORDEAUX - Parc des expositions de Bordeaux Lac - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (S.B.E.P.E.C) - Permis de construire -Taxe d'urbanisme - Demande de remise gracieuse - Décision
- N° 2012-0225Finances - Exercice 2012 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption
- N° 2012-0226Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2012 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.
- N° 2012-0227Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budgets annexes - Adoption
- N° 2012-0228Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n° 4 - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers et assimilés" - Adoption
- N° 2012-0229Finances - Exercice 2012 - Budget Annexe Abattoir et Budget Principal - Financement des travaux de libération du site - Décision Modificative n° 3 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0230Sans Commission - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 34 logements individuels locatifs situés avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 1.363.296 Â et 2.658.188 Â, de type PLUS, auprès…
- N° 2012-0231Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 19 logements collectifs locatifs, 11, allée de Bel Air - Emprunts principaux de 485.686 Â et 1.013.268 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0232Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 11, allée de Bel Air - Emprunts principaux de 161.281 Â et 331.321 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2012-0233Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 140, rue Roustaing - Emprunts principaux de 694.455 Â et 1.384.196 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0234Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 140, rue Roustaing - Emprunts principaux de 204.147 Â et 402.344 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0235Finances - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Modification du taux annuel de progressivité de 28 emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations avec la garantie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2012-0236Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 50 places, rue Jean Artus, Pôle…
- N° 2012-0237Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) de 25 places, rue Jean Artus, Pôle Gérontologie "Le…
- N° 2012-0238Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration de 27 logements collectifs locatifs situés allée des Pins, résidence "Les Pins" - Emprunts principaux de 754.735 Â et 1.661.049 Â, de type PLUS,…
- N° 2012-0239Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs situés allée des Pins, résidence "Les Pins" - Emprunts principaux de 83.859 Â et 185.672 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2012-0240Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, allée des Pins - Emprunts principaux de 95.354 Â et 326.104 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0241Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, allée des Pins - Emprunts principaux de 43.326 Â et 146.804 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0242Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 20 logements individuels locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 1 - Emprunts principaux de 375.027 Â et 1.196.024 Â…
- N° 2012-0243Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 2 - Emprunts principaux de 719.386 Â et 1.271.294 Â,…
- N° 2012-0244Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 2 - Emprunts principaux de 275.124 Â et 472.687 Â, de…
- N° 2012-0245Fonctionnement et Administration Générale - Remise Gracieuse - Décision - Autorisation
- N° 2012-0246Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé du contrôle de l'exécution du contrat de délégation de service public de l'assainissement à la direction de l'eau - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision