Documents du Conseil

Urbanisme - EYSINES - secteur du front de Rocade - Cession à la Commune d'Eysines des parcelles AY 326p et 345p - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ORU Yves Farge - Terres Neuves - cession à la SAEMCIB de parcelles communautaires sises boulevard Jean Jacques Bosc, rues Marc Sangnier, Alexis Capelle - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Les Aubiers Résidence du Lac - Convention de Gestion urbaine de Proximité - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Reconstitution, mise à jour et suivi comptable des inventaires du service de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la base de l'inventaire technique - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation

Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation

Développement Durable - Prestation intellectuelle - Etude sur le territoire de la CUB - Prise en compte des zones humides situées en secteur de projets d'aménagement, impacts et mesures compensatoires - - Demande de subventions - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de développement local - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Active - Programme d'actions 2010 - Avenant n° 1 à la convention du 27 octobre 2010 - Décision - Autorisation.

Développement Durable - Blanquefort - Parc des Jalles - Festival de la Nature 2011 - Fonds de concours 2011 - Convention - Décision

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 novembre 2011

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Desserte du Parc de l'Ermitage - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - INFORMATION

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Nouvelle Gouvernance - 72ème Congrès de l'USH (Union Sociale pour l'Habitat) au Parc des expositions à Bordeaux du 27 au 29 septembre 2011 - Stand des collectivités territoriales - Remboursement des collectivités partenaires - Convention -…

Développement Durable - Réseau Ferré de France - Résorption de points noirs bruit ferroviaires sur le territoire communautaire - Programme expérimental - Phase 2 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Agenda 21 de la Cub - Adoption

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession AQUITANIS - - CRAC 2010 - - APPROBATION

Urbanisme - Bègles - ZAC "Quartier de la Mairie" - CRAC 2010 - Approbation

Urbanisme - CENON - ZAC PONT ROUGE - CRAC 2010 - - APPROBATION -

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2010 - Approbation

Urbanisme - PAREMPUYRE - secteur de Fontanieu - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BRUGES - Les Vergers du Tasta - Modification de l'acquéreur de l'îlot B11.1 au profit de deux sociétés. Report des délais de paiement en deux pactes. - DECISIONS - AUTORISATION

Urbanisme - GRADIGNAN - secteur Sud - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du Code de l'Urbanisme - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - Accord cadre concertation autour des projets de logements - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception de l'ouvrage de franchissement de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…