Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0820Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunts principaux de 275.319 Â et 1.493.394 Â, de type PLS,…
- N° 2011-0821Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 4 bâtiments, soit 160 logements collectifs locatifs, de la résidence "Arago II" située avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 2.186.296 Â -…
- N° 2011-0822Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 8 bâtiments, soit 358 logements collectifs locatifs, de la résidence "Arago I" située avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 4.149.710 Â -…
- N° 2011-0823Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation des résidences "Arago I" et "Arago II" situées avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 18.767.853 Â, de type PLUS, auprès de la CDC …
- N° 2011-0824Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 individuels et 8 collectifs, route de Saint-Médard et allée de la…
- N° 2011-0825Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, route de Saint-Médard et allée de la Croix Vieille, résidence …
- N° 2011-0826Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 6 logements collectifs locatifs, résidence Santillane, rue de Trémeuge - Emprunt principal de 413.764 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0827Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 23 logements collectifs locatifs, résidence Santillane, rue de Trémeuge - Emprunt principal de 2.230.921 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0828Finances - Régie d'exploitation des restaurants - Décision modificative n°4 - Adoption
- N° 2011-0829Finances - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2011 - prise en charge des frais de déplacement -
- N° 2011-0830Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et mise en place d'un système d'information des Ressources Humaines - Marché n°07088U - Protocole d'accord - Autorisation
- N° 2011-0831Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de fournitures. Habillement du personnel communautaire. Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - protection des mains. Programmes 2011, 2012, 2013…
- N° 2011-0832Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - Avenant à la convention de financement des études APS de la ligne Tours-Angoulême - Décision - Autorisation
- N° 2011-0833Fonctionnement et Administration Générale - LE HAILLAN - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2011-0834Fonctionnement et Administration Générale - Ecole Maternelle Lac III - Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2011-0835Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marché de fourniture de pièces détachées et réparation de boîtes de vitesse de marque ALLISON - marché 07016R - Réclamation - Protocole - Autorisation
- N° 2011-0836Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association "Rue de l'Avenir" - Soutien au Colloque du 17 novembre 2011 " - De la ville automobile à la ville à vivre" - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
- N° 2011-0837Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Unis Cité Aquitaine - Subvention exceptionnelle de fonctionnement et indemnité 2011 - 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0838Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Fruidor - Concession d'un entrepôt- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0839Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Société POMONA - Avenant n°10 à la convention de concession du 26 mai 1992 - Décision- Autorisation.
- N° 2011-0840Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole foncier entre la Cub et l'EPA - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0841Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble bâti sis rue Jean Jaurès angle chemin des Coutins, cadastré BR 30, appartenant à Monsieur MANCHADO Frédéric et Madame MINIER Sandrine - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…
- N° 2011-0842Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble situé 4 rue du Président Coty cadastré BI 367 - 374- Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2011-0843Urbanisme - EYSINES - Immeuble non bâti sis rue de Carès cadastré BB 246 pour 2 495 m² appartenant à Monsieur Christian DESCAT - Acquisition - Décision - Autorisation
- N° 2011-0844Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 51 quai de Paludate - Résiliation du bail commercial de la SARL FORGET - Indemnisation - Décision - Autorisation