Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2025-300Soutien à l'économie de proximité - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Programme d'actions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-303Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien de Bordeaux Métropole pour l'action spécifique 2025 de la ressourcerie de l'association Eturécup - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-302Economie sociale et solidaire - Aide à l'investissement immobilier à l'association Les Petites Cantines Bordeaux pour son projet d'aménagement de locaux sur la commune de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-330Association Les amis de la Basilique Saint-Seurin - Année 2025 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-344Appel à manifestation d'intérêt pour expérimentation de la pose d'ombrières photovoltaïques en surplomb du domaine routier et de pistes cyclablesThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Thierry TRIJOULETDate de mise en ligne :
- N° 2025-304Avenant n°3 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean et du pont DeschampsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-312Offre de concours matérielle Eiffage pour le dévoiement de réseau d'eaux pluviales à Lormont - Décision AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-322Règlement d'intervention financier du dispositif ‘Ma Rénov Bordeaux Métropole' pour les copropriétés - Diagnostic technique global - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-321RCU Met Sud : Contrat de concession mixte portant délégation de service public du réseau de chaleur Métropole sud et Conception-réalisation de centrales de production - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession mixteThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-320Adhésion Comité 21 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2025-350Appel à projets sur le territoire économique Bordeaux Inno Campus Grand-Bersol - programme 1 million d'arbres - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-349Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Année 2025 -
Subventions d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2025-314Acte conservatoire actant du montant de la soulte du contrat SABOM conformément au PFC au titre du 1er livrable - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-313Contrat d'objectifs entre BM et la régie de l'eau - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-354PPBE - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - évolution du dispositif et de la convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-358Bordeaux - OAIM Parc des Jalles - Petit tour du Lac - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2025-355Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) 2025-2029 : Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBONDate de mise en ligne :
- N° 2025-345FLOIRAC-Fil vert de Sybirol séquence 2 - Phase 2 - Parc des Coteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention nature, agriculture et alimentation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-346Commune le Bouscat - Végétalisation de cour d'école - Contrat de co-développement 2024-2026 - Subvention d'aide à l'investissement- Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-298Collecte et traitement des déchets - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2024 et rapports des concessionnaires - Information et avisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2025-280Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) -
Subvention de fonctionnement 2025 - Programme d'action spécifique "métropole rafraichissante"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne : - N° 2025-315Désignation du directeur de la régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-347BASSENS - Acquisitions foncières dans le cadre de projets agricoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-348Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Développement de la gestion de parcelles communales par éco pâturage - Contrat de co-développement 2024-2027 - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2025-299Convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite de 2024 - Décision - AbrogationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :