Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-518EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 41 logements collectifs locatifs, opération "Carès Cantinolle", allée de l'Europe, Ilot C1, bâtiment A - Emprunts d'un montant total de 5 355 580 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-560Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés de Bordeaux Re Centres - Projet d'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-497Clôture de concertation règlementaire sur le site de la Jallère - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 4_RAA-20201127Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 2_CR-20201127Compte rendu du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 1_ODJ-20201127Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 3_PVA-20201127Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 novembre 2020
- N° 4.5_RAA_20201127-2020-416Recueil des actes administratifs spécifique - Délibération n°2020-416
- N° 2020-478Bordeaux - Aménagement du parvis du collège Galin et avenue Marcel Dassault - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-453Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-449Saisine de la Commission consultative des services publics locaux sur le projet de création de la régie du service public de l'eau - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-458Renouvellement urbain du quartier de l'avenir à Bassens - convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-460Renouvellement urbain des quartiers Dravemont et Joliot Curie à Floirac - convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-427Autorisation d'occupation temporaire de la décharge en post-exploitation de Bordeaux Labarde en vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque - Avenant à la convention d'entretien relative à l'ancienne décharge de Labarde (annexe 7 de…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE
- N° 2020-423Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-482Bruges - Acquisition d'un ensemble de parcelles (terre agricole et cheminements) sur le secteur de Labatut- PEANP des Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-479Association "Atelier des Bains Douches" - Année 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-481Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation visant à améliorer la préservation du patrimoine arboricole de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-439Plan de soutien à l'économie de proximité - Dispositifs Subventions - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-457Renouvellement urbain des quartiers Palmer / Saraillère / 8 mai 45 et Joliot-Curie à Cenon - Convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-459Renouvellement urbain du quartier Carriet à Lormont - Convention avec la Ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Portage financier de l'opération - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-487Convention de partenariat pour l'animation du "Club de la mobilité" par l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME), la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
- N° 2020-475Eysines - Carrefour Cantinolle - Avenue du Médoc - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-486Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2019 - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-409Rapport annuel d'activité du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI