Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-3Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-4Bureau métropolitain : Election de deux Conseillers métropolitainsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-18Société publique locale (SPL) "La Fabrique de Bordeaux Métropole" - Cession d'actions de Bordeaux Métropole à la commune de Martignas-sur-Jalle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-35Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2021 - Adoption - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-68Plan de soutien à l'économie de proximité - Ajustement des critères d'éligibilité et prolongation des dispositifs - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 4_RAA-20210129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2_CR-20210129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 1_ODJ-20210129Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 3_PVA-20210129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 janvier 2021
- N° 2020-520BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements locatifs individuels adaptés, lieu-dit "Le Queyron", rue Alexandre Dumas et rue de Campot - Emprunts d'un montant total de 343 072 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-493Fonctionnement des assemblées métropolitaines - Règlement intérieur de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-564Subventions 2020 - Manifestations culturelles - Avenant aux conventions - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-528Révision du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) de l'agglomération bordelaise - Avis métropolitain sur le projet de PPRI - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-551Choix du mode de gestion en régie des services publics de L'Eau Bordeaux Métropole - Orientation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-509Congrès et expositions de Bordeaux - Aide à l'immobilier d'entreprises - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-570Maison métropolitaine des mobilités alternatives (MAMMA) - Prêt gratuit de vélo - Pénalités - Remises gracieuses - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2020-531Recrutement de personnel contractuel sur un emploi permanent - pour le remplacement d'agents dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire, -en l'absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-498Réalisation de la desserte de la zone aéroportuaire par l'extension du tramway ligne A - Modification du réseau d'infrastructures ORANGE sur Mérignac, entre "Quatre Chemins" et l'aéroport de Bordeaux Mérignac - Convention avec ORANGE - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-544Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Association pour la gestion quantitative de la ressource en eau des bassins Garonne, Ariège, Neste - rivières de Gascogne et estuaire - Représentation - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-536Résidence Vivaldi - Lac de Fabrèges - Artouste - Remboursement du montant de la location payé par des agents suite aux mesures de confinement en date du 16 mars 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-519BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 165 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.18, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 22 607 690 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-523BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 30 logements collectifs locatifs, rue des Mûriers - Emprunt de 195 000 euros, de type PHB 2.0, auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-541Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-562Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2020- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-546Règlement de service de l'assainissement non collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE