Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-221Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - Mérignac - Complexe sportif Robert Brettes - Arrêt du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-222Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL - N° 2022-223Association Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2022- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
- N° 2022-224Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - Convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBON
- N° 2022-225Appel à manifestation d'intérêt - Vélos, trottinettes et scooters en libre service - Délégation de compétences des communes à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2_CR-20220128Compte rendu du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 1_ODJ-20220128Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 3_PVA-20220128Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 4.5_RAA_20220128_2022-56Recueil des actes administratifs spécifique - Délibération n°2022-56 (PLU) - Conseil du 28 janvier 2022
- N° 4.5_RAA_20220128-1Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 1/3 - Délibérations 2022-1 à 2022-31
- N° 4.5_RAA_20220128-2Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 2/3 - Délibérations 2022-32 à 2022-69
- N° 4.5_RAA_20220128-3Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 3/3 - Délibérations 2022-70 à 2022-110
- N° 2022-30Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenant 4 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-31Programme Entreprendre, Travailler - Bruges - Secteur Bruges Terrefort - Bilan de la concertation - Création de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-32Bruges - AIRE (Aménager, innover, redessiner et entreprendre) - Ilot Bruges Terrefort - Principe de déclassement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-33Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-34Société d'économie mixte locale Route des Lasers - Augmentation de capital - Capitalisation de l'avance de trésorerie métropolitaine - Acquisition de parts sociales au Département de la Gironde - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-35Appel à projet métropolitain accompagnement des habitants vers la réduction de leurs déchets - Années 2022 à 2024 - Subvention pour actions spécifiques - Convention pluriannuelle - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2022-36Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale année 2021- Garantie - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-37BORDEAUX -AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, opération Tribéqua, Zac Saint Jean Belcier, rue d'Armagnac - Emprunts des types PLS, complémentaire au PLS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-38SA d'HLM VILOGIA - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 1 747 000 euros, de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-39Floirac - Fil vert Sybirol séquence 2 - Phase 1 - Parc des Côteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention Nature - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Fiche C041670110 "Etude et réalisation de l'aménagement du Fil vert sur le…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-40SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation des 90 logements de la résidence Monfort, sise, rue du Chanoine Monfort- Emprunts des types PAM et PAM Eco prêt d'un montant global de 3 706 082 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-41Programme d'investissement 2022 - Autorisations de programme ou d'engagement (Ap/Ae) - instruction m4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2022 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-42Budget primitif 2022 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA