Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-517BLANQUEFORT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 79 logements locatifs, dont 12 individuels et 67 collectifs, lieu-dit "Le Queyron" - Emprunts d'un montant total de 7 686 481 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-572Sollicitation du représentant de l'État : mise en œuvre de la procédure d'un périmètre insalubre pour une parcelle sise 14-16 petit Chemin de Leyran à Villenave d'Ornon (33140) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-529Mérignac - Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique visant à la création des réserves foncières en vue de l'exécution du projet ' TARMAQ ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2020-556Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes-rendus annuels - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-505SPL Aéroparc - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article 1531-1 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-508Ouverture de la concertation sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement économique Bordeaux Aéroparc Hippodrome (BAH) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-558Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme de résorption - Convention - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-559Programme de renouvellement urbain de Cenon Palmer/Saraillère/8 mai 1945 - convention d'animation et de gestion - Règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-530Recrutement de personnel contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-561Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Présentation du compte rendu d'activité à la collectivité 2019 et avance de trésorerie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-502Régie du Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Convention de gestion du 21 mars 2011 - Avenant n°6 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-563Politique de la ville - Plan de relance - Fonds de réserve pour les associations des quartiers prioritaires - Subvention- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-548Exercice 2019 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-549Avenant n°11 au Traité de concession du service public de l'eau potable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2020-557Bordeaux Métropole énergies - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2020 - Exercice 2019 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-518EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 41 logements collectifs locatifs, opération "Carès Cantinolle", allée de l'Europe, Ilot C1, bâtiment A - Emprunts d'un montant total de 5 355 580 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-560Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés de Bordeaux Re Centres - Projet d'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-497Clôture de concertation règlementaire sur le site de la Jallère - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2_CR-20201218Compte rendu du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 1_ODJ-20201218Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 3_PVA-20201218Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2020
- N° 2020-423Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-482Bruges - Acquisition d'un ensemble de parcelles (terre agricole et cheminements) sur le secteur de Labatut- PEANP des Jalles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-479Association "Atelier des Bains Douches" - Année 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2020-481Adoption d'un règlement de protection des arbres et d'un barème d'indemnisation visant à améliorer la préservation du patrimoine arboricole de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO