Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2022-119Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession à Aquitanis de l'îlot H1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-120Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Berge du Lac/Ginko - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) des années 2018/2019/2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-121Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 55, rue de Lescure - Parcelle cadastrée IW 421 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-122Bordeaux. Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 51, rue de Lescure. Parcelle cadastrée IW 419. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-123EYSINES - Secteur du Bourg - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC), permettant de surseoir à statuer - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-124Floirac Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais, avenue Gaston Cabannes - Acquisition auprès de l'OPH AQUITANIS d'un détachement de la parcelle AW 184 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-125Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus extra-rocade - Avenue de Magellan - Acquisition auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-126Le Haillan - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Centre Bourg - Clôture du PAE et bilan financier-Décision-AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-127Bordeaux - Projet Brazza - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire conjointe - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-128Bègles - Allongement du bail emphytéotique liant la Métropole à la Commune de Bègles - parcelles BL 24 et 25 - Hangars Louis Blériot - Rue Louis Blériot à Bègles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-129Constitution d'un groupement de commandes - Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles Marché de paysagiste-écologue conseil, pilotage-évaluation, expertises environnementales, concertation, communication, médiation scientifique…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-130Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant à la convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-131PESSAC - Avenue du Haut Lévêque - Cession d'emprises d'une surface d'environ 1 107 m2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-132Service des infrastructures de recharges pour véhicule électrique sur la voie publique - Convention de mandat pour la gestion des recettes de bornes de recharge de véhicules électriques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2022-133PPA Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus (BIC) extra-rocade - Taxe d'aménagement majoré et convention de reversement de la part communale - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-134Projet partenarial d'aménagement (PPA) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - Convention 2022 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-135Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Renouvellement de la zone d'aménagement différé - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-136Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-137Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - Actualisation de l'étude d'impact - Avis.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-138Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - Modification du dossier de création - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-139Caisse sociale de développement local - Année 2022 - Programme Aide et soutien aux TPE en difficulté (Clinique des TPE) - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-140Convention cadre quinquennale de partenariat 2022-2026 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de bordeaux Métropole (OTCBM)
Convention d'application 2022 - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2022-141Invest in Bordeaux - Année 2022 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-142Soutien aux programmes d'actions 2022 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'agence de développement et d'innovation - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-143Abattoir de proximité du groupement des éleveurs girondins - Signature d'un protocole partenarial - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT