Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-171Destination Multimédia - Année 2021 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2021-172Mise en œuvre des permis de louer, déclaration de louer, permis de diviser - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2021-173Plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole - Prescription d'une procédure de révision allégée - Stade Brettes à Mérignac - Modalités de collaboration avec la commune - Objectifs poursuivis - Ouverture de la concertation - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2021-174Parking Grands Hommes - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-175Parc de stationnement des Grands Hommes - Fin de contrat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2021-176Fourrière - METPARK - extension du site de Mérignac - Aménagement des parcelles située impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel à Mérignac - Convention financière avec METPARK - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS - N° 2021-177Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 4.5_RAA_20210318-2021-131Recueil des actes administratifs spécifique - Délibérations n°2021-131 et 2021-173
- N° 2_CR-20210318Compte rendu du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 3_PVA-20210318Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 4_RAA-20210318Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 1_ODJ-20210318Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 mars 2021
- N° 2021-5Mérignac - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-60Parempuyre - Requalification de la rue de Landegrand- CODEV CO43120043 - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-19BORDEAUX - Projet immobilier Société en nom collectif (SNC) Bordeaux Lac "5 rue des Quarante journaux" - Levée d'une servitude ayant pour origine le cahier des charges de l'opération d'aménagement du quartier nord de Bordeaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-23Contrat de plan Etat - Région 2015 - 2020 - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier du Pôle d'enseignement supérieur musique et danse de Bordeaux Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-37Mois de l'économie sociale et solidaire 2020 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-6Programme 50 000 logements - Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte rendu financier annuel d'activités (CRFA) 2019 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-20Réalisation du Bus à haut niveau de service (BHNS) entre gare Saint-Jean/Saint-Aubin de Médoc - Travaux de déplacement et de protection des réseaux électriques - Convention avec ENEDIS - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-46Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre du Programme d'intérêt général métropolitain 2019 - 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-62Bruges - Acquisition de la maison du Baron - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2021-45Lancement de l'évaluation et de la révision du Plan climat air énergie territorial métropolitain - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-51Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte-Germaine - Convention de financement de la phase "Projet - Réalisation" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2021-28Renouvellement de la convention relative au contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-36Accès des entreprises locales à la commande publique - Convention de partenariat avec la centrale d'achat public UGAP - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA